Alain X..., Mme Claudine Y... et Mme Amalia X...

apportés des jeux PSP à l'attention de ses enfants la première fois où ils les avaient rencontrés ; qu'elle a également précisé qu'entre ces deux dates, Kévin A... lui avait effectivement demandé si elle allait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - TORESDOTTER NECANDER Janiéna, - MEYER Alain

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire, MAN rue René Y... à Nantes (Loire-atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

Mazeg", Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 2°) Monsieur Michel Y..., docteur en médecine, demeurant à Ker Bugage, Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 3°) la société civile de moyens des docteurs

violences volontaires, suivies d'incapacité totale temporaire de plus de huit jours commises en réunion ; "aux motifs qu'il convient de rappeler que le 8 décembre 1994, dans la discothèque le "City Rock

O..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Roche BTP, en remplacement de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

sanitaires et sociales des Pays de la Loire (MAN), rue René Viviani, Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon

plans d'actions ordonnés par la société YVES ROCHER.

sociales des Pays de la Loire, domicilié MAN, rue René Viviani à Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

Y...et qu'elle ne pouvait ignorer que ce geste allait entraîner la chute de Mme X...dans les escaliers ; que l'expert, pour évaluer les souffrances endurées, a tenu compte du traumatisme initial associant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat des copropriétaires "Les Roches 2000", dont le siège

GRENOUILLER, 10°/ Monsieur Alain L..., 11°/ Monsieur Michel O..., 12°/ Madame Joelle P..., demeurant tous à Hermillon (Savoie), Saint Jean de Maurienne, en cassation d'un jugement rendu le 10

Alain A..., demeurant précédemment ..., et actuellement ..., 6 / de M. Claude A..., demeurant précédemment 91200 Athis-Mons, et actuellement ..., 7 / de M.