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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6079a7e09ba5988459c4b40b
11 juin 1980
11 juin 1980
ALBERTINI, CONSEILLER, ET MAITRE TRANI, AVOCAT APPELE A COMPLETER LA COUR EN REMPLACEMENT DU CONSEILLER EMPECHE " ; ALORS QU'IL NE RESULTE DE CES ENONCIATIONS NI QUE LES AUTRES MEMBRES DE LA COUR D'APPEL
Source officiellecomm
61372456cd58014677414a98
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Cahart, Albertini, conseillers, MM. Soury, de Monteynard, Delmotte, Mmes Bélaval, Orsini, Vaissette, M. Pietton, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6137241ecd580146774127eb
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mmes Bélaval, Orsini, Vaissette, Michel-Amsellem, M.
Source officiellecomm
61372468cd580146774153fe
18 janvier 2005
18 janvier 2005
Cahart, Albertini, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. Delmotte, Mmes Belaval, Orsini, Vaissette, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6137241ccd58014677412690
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mmes Bélaval, Orsini, Vaissette, Michel-Amsellem, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300424
1 avril 2009
1 avril 2009
Marcel D..., Mme Albertine D... épouse A... et de Mme Suzette E... qui habitent ESSERTS BLAY depuis 60 ans, attestations en bonne et due forme et qui n'ont pas à être rejetées des débats, qu'un escalier
Source officiellecr
613724e1cd58014677419225
9 août 1989
9 août 1989
composant la chambre d'acusation, ces derniers spécialement désignés à cet effet par les magistrats de la cour d'appel de Colmar réunis en assemblée générale le 2 décembre 1988, en présence de Mme Albertini
Source officielleciv1
613720a4cd580146773ecd8a
27 janvier 1987
27 janvier 1987
G. était domiciliée au Chatelet en Brie, dans le ressort du juge des tutelles de Melun ; Attendu que Mme Albertini et M. P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01305
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Albertini, Potocki, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, Mmes Bélaval, Orsini, Vaissette, Guillou, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e1f5
26 octobre 1992
26 octobre 1992
Albertine, épouse ZAOUI, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 19 décembre 1990 qui les a condamnés, pour importation sans déclaration de marchandises
Source officielleciv2
61372272cd580146773fd192
28 juin 1995
28 juin 1995
(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Rachel X..., 2 / de Mme Albertine X..., demeurant toutes deux .
Source officielleciv3
613720f5cd580146773efcef
24 mai 1989
24 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RIGAL ALBERTOLLI, dont le siège social est ... (18ème), en cassation
Source officielleciv3
6137247ccd58014677415e51
24 janvier 2006
24 janvier 2006
actuellement ..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Assurances générales de France X..., venant aux droits de la société Allianz assurances, 2 / de la société Albertissus
Source officielleciv3
61372099cd580146773ec389
8 mai 1979
8 mai 1979
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, (DIJON, 4 JANVIER 1977), QUE BEUDET, PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE, A FAIT PROCEDER A SA DEMOLITION PAR L'ENTREPRENEUR ALBERTI ; QUE LES TRAVAUX
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c03
16 juin 1976
16 juin 1976
ESCAICH A LICENCIE CE DERNIER POUR LE 11 NOVEMBRE 1970, DATE A LAQUELLE LE NOUVEL EXPLOITANT DEVAIT PRENDRE POSSESSION DES LIEUX ; QU'ELLE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A ALBERTI
Source officielleciv3
61372347cd58014677407b42
7 juillet 1999
7 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Alberti, dont le siège social est ..., en cassation d'un
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c504bd
17 mars 1982
17 mars 1982
EN MATIERE CORRECTIONNELLE, AYANT, PAR ARRET DU 16 JANVIER 1974, FIXE LE PREJUDICE SUBI PAR MME X..., VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT L'ENTIERE RESPONSABILITE A ETE MISE A LA CHARGE D'ALBERTINI
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR51041
10 novembre 2022
10 novembre 2022
[Adresse 9], 7°/ à la société Clinea clinique Nouvelle Héloise, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 15], [Adresse 10], 8°/ à la société Azur juris Delphine Gouvernet Albertini
Source officielleciv1
61372413cd58014677411f42
1 avril 2003
1 avril 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Albertine X..., aux droits de laquelle viennent les consorts X..., a pris des inscriptions
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc0a
29 juin 1994
29 juin 1994
Y..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 6 décembre 1982, Albertine Boyer est décédée en laissant pour lui
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