Alexandre, Z...

Alexandre, - Z...

Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 28 juin 2011, n° 56), que, le 25 mai 2010, le juge des libertés et de la détention a autorisé des agents

Alexander, - A...Auguste, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 29 juin 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et des

pour vente de boissons par un débitant à une personne manifestement ivre ; que les poursuites sont fondées sur deux procès-verbaux de police, en date du 26 juillet 2002, constatant que Franck Y... et Alexandre

lorsqu'elle lui a confirmé l'impossibilité de reprendre travail sans accord du médecin du travail ; qu'elle précise qu'à ce moment-là il a contourné le comptoir « comme pour venir m'agresser physiquement

Le Mesle, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 2014) et les productions, que la société Alexander Burkle, devenue

dans la société IA Ora Investment, elle a permis la diffusion, auprès d'une clientèle tahitienne, des prétendus placements financiers proposés par la société fictive IMC, et ce par l'intermédiaire d'agents

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, de 1978 à 1982, des lettres de change ont été tirées, sous le couvert de marchés de travaux fictifs, par la société Entreprise antillaise des travaux de t

ACTIVITE MARKETING EXEMPLAIRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 14 mars 1995, qui, dans les poursuites exercées pour publicité trompeuse contre Alexandru

; que Flore F... lui a remis pendant la même période de temps la somme totale de 2 750 000 francs aux mêmes fins ; qu'il est établi qu'Alain A..., comme Patrick Y..., qui en était le commissionnaire agréé

de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction, par l'arrêt du 23 septembre 2005 attaqué, a renvoyé Andréas X... devant une cour d'assises du chef de viols aggravés ; "aux motifs qu'Alexandra

moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé, le 20 novembre 2002, divers agents

DECIDAT LEUR EXECUTION ; QU'AURAIENT ETE TUES, TOUR A TOUR, F..., JULES G..., EMMANUELLE G..., MARIE-DOMINIQUE E..., A COUPS DE COUTEAU PAR A..., ALEXANDRE E... A COUPS DE TISONNIER PAR B...

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'ayant appris par une enquête administrative que Jean-Pierre X..., ancien consul de France à Alexandrie

X...que quelques jours après l'arrivée de M Z...celle-ci était venu se plaindre à lui de son manque d'entrain et d'assimilation ; que celui-ci était venu plusieurs fois le voir pour se plaindre d'Alessandra

Alexandre Y..., M.

l'espèce, la lettre de licenciement, datée du 23 septembre 2011, qui fixe les limites du litige, est ainsi libellée : « ( ) Nous avons été informés le 29 juillet 2011 des faits suivants : - Vous avez agressé