CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 résultats pour « Alexandre DUPAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723cdcd5801467740e5ef

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Alexandre Y..., demeurant 65, Sotogrande, Le Golf, 33470 Gujan-Mestras, 2 / de Mme Maryse Ges, demeurant ..., Les Portes du Pyla, 33260 La Teste, 3 / de la société Les Cèdres argentés, société à

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

61372353cd580146774084f5

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

Dumas, président, M. Pierre, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseiller, Mme Kermina, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372353cd58014677408531

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

Alexandre X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, 2 / Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, agissant en qualité

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408da9

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Jacques Y..., ès qualités de représentant des créanciers des sociétés Set, NCA, BMJ Immobilier, Alexandre Investissement, Pegase, Groupe Conseils Pommiers et JB Immobilier, dont l'étude est située ...,

Source officielle
CC

comm

Ouest a engagé une procédure de saisie immobilièrec/M. et Mme X

61372395cd5801467740bab6

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Alexandre X..., 2 / Mme Marie-Claire Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile B), au profit

Source officielle
CC

civ2

61372340cd580146774075bf

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

Pierre-Alexandre Y..., 5 / de Mlle Isabelle Y..., 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Stéphane Estrabaut, demeurant 44, rue Alexandre Dumas, 34130 Mauguio, 39 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740af4f

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Alexander Z..., agissant en tant que secrétaire général de la société, dont le siège est à La Ruette House, Moulin Huet, Saint-Martin, Guernesey Gy 4 6EQ, Channel Islands, 2 / la société IMS-Recocaliser

Source officielle
CC

comm

613723c2cd5801467740dcf5

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

A..., pris en sa qualité de représentant légal de la société Cottage Country Club, demeurant 33, résidence Sarraz Bournet, rue Alexandre Guilmant, 62200 Boulogne-sur-Mer, 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372396cd5801467740bb7c

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Jean, Alexandre, Marie X..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 1er décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Montpellier (chambre civile), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

comm

613723b0cd5801467740cfa3

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Alexandre D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

6137266acd5801467742565c

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Dumas, président, M. Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721e0cd580146773f85f3

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 novembre 1991), la société Alexandre Dumas Investissement

Source officielle
CC

civ2

6137233fcd58014677407540

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

septembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Olga Z..., veuve X..., demeurant ..., 2 / de Mme Elisabeth X..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marcelle, Alexandra

Source officielle
CC

comm

61372365cd5801467740932c

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Dumas, président et rapporteur, MM. Poullain, Métivet, conseillers, M. Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

6137235ecd58014677408dac

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des Caves Coopératives Agricoles de la Cézarenque, dont le siège social est à Roquebrune, Saint-Alexandre

Source officielle
CC

comm

613723accd5801467740cc7d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Dumas, président, Mme Vigneron, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613723bacd5801467740d66d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Alexandre Z..., demeurant 65, Sotogrande, le Golf, 33470 Gujan Mestras, 2 / la société les Cèdres Argentés, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

61372365cd58014677409381

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Roland Alexandre A..., demeurant ..., 23 / de Mme Sylvie V..., demeurant ..., prise en sa qualité de tutrice de Q...

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740ca95

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société MG Diffusion international, société anonyme, dont le siège est 57, rue Alexandre

Source officielle