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32 résultats pour « Almariac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720a9cd580146773ed231

Cassation

2 juin 1987

2 juin 1987

juin 1980 tandis que l'assureur n'avait été assigné au fond que le 29 septembre 1982 ; que la Cour d'appel, écartant cette défense, l'a condamné in solidum avec la SCI Parmentier 23 et l'entreprise Albaric

Source officielle
CC

civ1

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61372165cd580146773f362f

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

Jean B..., né le 24 mars 1918 à Almeria (Espagne), de nationalité espagnole, demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (

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CC

civ3

607940f29ba5988459c3fbea

Cassation

6 mai 1971

6 mai 1971

EXPLOITATION INDUSTRIELLE, AVAIT EMPIERRE SANS AUTORISATION LE FONDS SERVANT, SUR UNE LARGEUR DE 5,10 METRES, EN LIGNE DROITE, DU PONT ETABLI SUR LA ROUTE NATIONALE 117 AU PONT QUI SE TROUVE SUR LE RUISSEAU L'ALARIC

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CC

comm

613723bdcd5801467740d83c

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

Y Saiz de Carlos, dit Alaric Sancho de Y...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02993

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

A..., pris en charge le voilier à Almeria et l'avoir convoyé avec un ami à Villamoura où il avait été rejoint par M.

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CC

civ3

61372451cd580146774147e2

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Guy Almaric, demeurant 91, route de Sauve, 30000 Nîmes, 39 / de M. Jean Vidalle, demeurant 21, rue des Pyrénées, 65310 Horgues, 40 / de M.

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CC

civ3

61372309cd580146774049a2

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

X..., demeurant Centre commercial de l'Echat, place de l'Europe, niveau 1, 94000 Créteil, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Albaric, 8°/ de la société Algoe, dont le siège social

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10281

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

A... effectué le 16 juin 2005, il est en revanche avéré que celui-ci, en provenance d'Alméria, a changé de véhicule après Bordeaux, le conducteur D...   

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10827

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

disant parfois "alors mignonne ça va", - une attestation émanant de Mme Elizabet Rodriguez I... laquelle déclare : "au début du mois de décembre 2011 nous avons effectué un voyage pour le travail à Alméria

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300605

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

du support qui réapparaît que le revêtement mural, chambre Paola dans un angle découpe irrégulière du revêtement mural, un écart d'alignement de 3 mn entre le bas et le haut de la cloison, chambre d'alaric

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210485

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

nourrir sans exclusion aucune et assurer seule sa cuisine et les gros travaux ménagers ; que la proposition de prise en charge des services ménagers en date du 17 septembre 2010 par le CIAS Piémont Alaric

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00041

Cassation

6 janvier 2010

6 janvier 2010

en charge du dossier (lettres du 12 mars 2003 pour COFIMMOBILIER, du 31 mars 2003 pour CECILE Holding France, PRI-TER Holding France et PRMNANCE et du 20 avril 2004 pour PRI-TER Holding France, pour Almari

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