X..., salarié de la société Aurel Leven securities, avait la qualité de délégué syndical quand son employeur l'a licencié le 21 août 2002 pour motif économique après y avoir été autorisé par l'inspecteur

Daniel, - Z...Aurèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 octobre 1998, qui les a condamnés, pour homicide involontaire, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 20

conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'atteinte sexuelle sans violence sur les mineures Catherine A..., Sabine B..., Karine C... et Aurélie

attaqué a prononcé la mise en accusation de Cyriaque X... devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône du chef de viol sur une mineure de 15 ans par ascendant, en l'espèce, le père ; "aux motifs qu'Aurélie

que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia Maria F... , Leila Z..., Aurélie

que la cour adopte dans leur intégralité, rejeté ladite exception" ; "et aux motifs adoptés que "l'information n'a pas permis d'établir que Laurent Y... avait intentionnellement attenté à la vie d'Aurélie

.; devant le juge d'instruction, Stéphanie Y... renouvelait ses accusations; elle expliquait qu'elle avait porté plainte pour éviter qu'Aurélie soit la deuxième victime; cette plainte était tardive

la société Actuel Immo Invest, a formé le pourvoi n° E 22-15.456 contre l'arrêt rendu le 3 février 2022 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Austell

intérêts civils ; " aux motifs que les engagements pris par Souleimane Y... auprès de Dolly X... furent fallacieux et accompagnés de mises en scène d'actes dépourvus de conséquences : utilisation d'un " autel

"comme étant le mari de (leur) mère" et les questions 13 et 16 que l'accusé avait autorité sur Aurélie Z...

tribunal de grande instance de Rodez du 14 octobre 1994, X... a été condamné à payer à Maryline Y... 700 francs mensuels à titre de pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun Aurélie

point concordantes et que si le prévenu y relève quelques différences de détails, telles le fait que l'une l'aurait vu le pantalon déjà baissé et l'autre en train de se déboutonner, ou encore que selon Aurélie

.., commis par Bunyamin X..., en l'aidant et l'assistant sciemment dans sa préparation et sa consommation ; "aux motifs que l'examen de l'horaire des communications téléphoniques, le témoignage d'Aurélie

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Aurel BGC à payer à M.

visite pour les vacances de l'été 1994; qu'il a, à cette fin, dûment avisé Liliane Y... des modalités pratiques de cet exercice et qu'il a consigné, comme il le devait, le billet d'avion de la jeune Aurélie

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Emilien et Aurélie

(p. 11); que, de même, le demandeur soulignait que les prélèvements sanguin, vulvaire et anal préconisés par l'expert, et réalisés sur Aurélie F... de manière à rechercher l'existence de spermatozoïdes

M... : "Gaël K... se fait saisir sa voiture fin août 2003, Aurélie M... identifie Y...