reconstitution effectuée par le juge d'instruction que, pour charger de manière tout à fait licite du bois dans son véhicule, le prévenu a transformé l'arrière de son véhicule Renault 19 en break, relevant la banquette

Marne (BJM) en résolution du contrat de location-gérance que celle-ci lui avait consentie le 27 janvier 1993 sur son fonds de commerce de "restauration-bar-salon de thé pour repas d'affaires, noces et banquets

X... a été engagé le 1er septembre 1989 par la société Hôtel Ritz, en qualité de maître d'hôtel au service des banquets, suivant toute une série de contrats à durée déterminée ; qu'il a été licencié le

donner à un écrit clair et précis un sens et une portée qu'il n'a manifestement pas ; qu'en retenant qu'au vu des rapports d'expertise il était manifeste que le choix de la technique dite de la banquette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Les Banquettes rouges, société

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 février 2005), que la société Le Domaine du Bousquet, dont l'objet social est notamment l'organisation de banquets

EDF en paiement d'une certaine somme représentant la valeur des matériaux non extraits dans la limite des 150 000 mètres cubes ; Attendu que, pour dire qu'il n'y avait pas lieu de prévoir des banquettes

d'amende ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Corinne X..., dirigeante d'une société qui produit et commercialise des découpes de volailles présentées dans des barquettes

X... faisait également valoir, sans être contredit par l'employeur, que le restaurant qui comportait 5 salles de 40 à 190 couverts proposait, outre les repas ouvriers, des repas de noces et des banquets

Morgan B... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur [...], avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

Morgan B... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur [...], avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

Morgan B... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur [...] , avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

responsabilité pénale ; que les faits étant établis, il convient en conséquence de déclarer Alain Y... coupable et de le condamner en répression à 3 amendes de 400 francs pour avoir présenté à la vente trois barquettes

Planas, font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leurs demandes de rappels de salaires portant sur la masse des pourboires constituée d'un pourcentage sur le chiffre d'affaires du service des banquets

l'espèce, l'employeur expliquait que le poste que le salarié occupait au moment de l'accident ne présentait aucun risque particulier puisque son intervention à ce poste se limitait à vérifier que les barquettes

territoire de la commune de [Localité 2], y a fait exécuter, malgré une opposition à déclaration préalable, des travaux ayant pour objet de transformer une ancienne cave vinicole en salle de réception et de banquet

d'arrêt d'urgence d'une autoroute, attendant des secours ; qu'il a allumé ses feux de détresse mais est resté à bord ; que les constatations ultérieures ont permis d'avancer qu'il se reposait sur la banquette

Après que celui-ci a déclaré qu'il ne détenait pas de somme supérieure à 10 000 euros, les douaniers ont découvert plusieurs liasses de billets dissimulées sous la banquette arrière et dans l'optique arrière