X... des bouchons fabriqués et vendus par la société Maria Piedade Alves (société Piedade), les a vendus à la société Etablissements Jean-Paul A...

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 décembre 1996), qu'un précédent arrêt, devenu irrévocable, a déclaré la société Astra plastique responsable des conséquences du défaut d'étanchéité de bouchons

l'organisation d'une expertise destinée à établir les causes de la souillure de vins qu'elle avait fait embouteiller, a saisi un tribunal de commerce, afin d'obtenir la condamnation du fournisseur de bouchons

leurs demandes d'indemnisation ; "aux motifs qu' il ressort de la procédure que Tanguy X... a été blessé le 6 février 2000 au cours d'une rencontre de football s'étant déroulée à Saint-Nizier-le-Bouchoux

Claude X... se trouvait en mission dans un atelier de mécanique auto à Bourg-en-Bresse et a fait établir une facture d'achat de bouchons d'oreille.

Z..., victime d'une maladie professionnelle déclarée, le 1er octobre 2010, par la société Manzoni Bouchot Fonderie, la société MBF aluminium, qui a repris l'activité de la précédente, a saisi d'un recours

employeur contentieux", dont le siège est .... 1007, 25001 Besançon Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1994 par le tribunal d'instance de Besançon, au profit de la société Manzoni-Bouchot

page 6 in fine) ; qu'elle a déclaré qu'elle laissait faire son père parce qu'elle l'aimait (arrêt page 7, 1er ) ; que l'analyse génétique effectuée à partir d'un écouvillonnage réalisé sur le tire-bouchon

étaient, ainsi que soutenu par l'appelant dans ses écritures, dénués de toute force probante, la Cour a violé les textes précités ; "aux motifs également adoptés que s'agissant du rapport d'expertise Bouchon

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2003), que la société Claparède (la société) a vendu à la société Maurel Vedeau des bouchons

ou un ouvre-bouteille, quoique ayant pu être présenté comme un substitut du tire-bouchon, ou un tire-bouchon innovant.

infractions en cause n'avaient pas porté atteinte à l'image de la société ASF bien que le prévenu qui circulait à moto sur l'autoroute en travaux soit passé, sans y être autorisé, entre les voitures "bouchons

pourvoi formé par la société Peninsuliège, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la société Bouchons

Les dépens exposés par la SCP Bertrand [X] Martine Dupuis Mathieu Boccon-Gibod, (l'avoué), qui avait été chargée de défendre les intérêts de la société Actis, ont été réglés par cette dernière. 2.

PepsiCola en plastique, et a pris aussitôt la route en direction de l'Allemagne ; que, vers 21 heures, avant de franchir la frontière, il a été grièvement blessé à l'oeil droit par la projection du bouchon

Selon l'ordonnance attaquée, rendue en dernier ressort, (tribunal de commerce de Dijon, 3 août 2020), un tribunal de commerce a, par jugement du 21 novembre 2019, retenu que certains lots de bouchons en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manzoni Bouchot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné contre l'association la remise en état des lieux de la parcelle [Cadastre 1] classée « espace boisé classé » de la forêt de protection de Bouconne