Le lot ravalement a été confié à la société Bonnel. 5. Débutés en juillet 2010, les travaux se sont achevés fin avril 2013. 6.

Ce plan a été évoqué devant le comité d'établissement du site de Boussens le 11 juin 2009.

résiliation de l'employeur ; qu'en l'espèce, il n'était pas contesté que le chantier ADP, pour lequel les salariés avaient été engagés, avait pris fin, ce qui avait entraîné la suppression des postes de boiseurs

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 12 février 2020), la société suisse Boissec, qui commercialise des produits en bois, a acheté à la société Eco tendance des lames en bois composite. 4.

siège est [Adresse 2] (Belgique), venant aux droits de la société Amlin Europe, 2°/ à la société Établissements André Bondet, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Boissec

menaces de mort réitérées, font suite à des dépôts de plaintes antérieures par celles-ci à l'encontre du prévenu pour des violences exercées par celui-ci ; que les termes employés de " crever " " bousiller

Y..., engagé le 5 avril 1976 en qualité de coffreur-boiseur, par la société Alliance entreprise, a été licencié le 28 mars 1989 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Grands Vins Jean-Claude Boisset de ce qu'elle s'est

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 1995), que le 28 avril 1989, la société Bongiorni a cédé à la société Bouygues la totalité des actions représentant le capital de la société Boutel

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée (Tourcoing, 14 janvier 1988) qu'engagé en qualité de maçon-boiseur

aux droits de la société Financière Sofal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre civile, section A), au profit de la société Bonnel

X..., embauché le 2 juin 1977 par la société Norpac en qualité de boiseur OHQ, a été licencié le 24 novembre 1982, son employeur lui reprochant une faute grave ; que le salarié a alors saisi la juridiction

leur passivité considérée comme la manifestation de ce qu'eux-mêmes ne considéraient pas les désordres comme graves, la cour d'appel a derechef violé l'article 1147 du Code civil ; 3 ) que l'expert Bousset

Y..., engagé le 1er août 1979 par la société Bouygues Bâtiment en qualité de maçon boiseur, a été licencié le 4 mai 2000 pour absence prolongée ayant entraîné la nécessité de son remplacement ; Attendu

ce après une première tentative pour rechercher A... dans l'intention ainsi que C... l'a reconnu, de "l'attraper... et aussi pour le remuer" ; que l'enquête a révélé que le prévenu présentait une bosse

en conséquence des peines d'emprisonnement avec sursis et d'amende ainsi que l'annulation du permis de conduire ; "au motif que Nicole Y..., blessée dans l'accident, présentait un hématome de la bosse

Bompeli dit Roger, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 25 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment,

société Banque Thémis, société anonyme, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à la société Bosal