X... a été affecté, courant septembre 1988, sur un chantier de l'Aérospatiale à Verrières-le-Buisson, et que son employeur l'a considéré par lettre du 10 novembre 1988 comme démissionnaire à compter du

X... ayant déclaré aux enquêteurs qu'il ne s'était pas posé le problème de la rédaction d'un procès-verbal ; qu'à la date de cette modification, l'entreprise Buisson-Chappuy aurait valablement pu soumissionner

CIRP) a fait édifier sur des terrains lui appartenant, un ensemble d'immeubles ; qu'à l'occasion de cette opération, elle a cédé, en 1969, des terrains sur lesquels a été construit, au lieu-dit "Les Buissons

X..., Arnould et Buisson) faisant état de ce que l'ensemble des parties au projet de ZAC, et donc la SAEMB, avaient été tenues informées du coût global du programme immobilier dès avant la remise de l'estimation

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 DÉCEMBRE 2023 La société Le Buisson

X... recevable à agir en défense du droit moral d'auteur, en ce que son action porte sur les chansons suivantes : « La leçon buissonnière », « Berceuse pour un petit loupiot », « La porte à droite », «

; "alors, d'autre part, que, dans son dispositif, l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi du prévenu devant le tribunal correctionnel de Chambéry, notamment, pour avoir, à Chambéry (Savoie), au parc Buisson-Rond

2001), que par acte notarié des 29 janvier 1994 et 23 janvier 1995, les époux X... se sont portés cautions hypothécaires pour le paiement des sommes que la société d'Exploitation des Etablissements Bussoz

Buisson comme syndic, a, en vue de les vendre par lots, en état futur d'achèvement, fait édifier deux bâtiments par plusieurs entreprises, sous la maîtrise d'oeuvre complète du cabinet "Atelier d'Etudes

[X] a signifié à Mme [D] l'apport de son droit au bail à la société civile d'exploitation agricole Le Buisson (la SCEA), invoquant y être autorisé par une clause du bail. 4.

Buisson, président de chambre, M. Clergue, président et M.

K... la présence de buissons de chardons ; qu'en retenant, pour statuer comme elle l'a fait, que les constats d'huissier dressés les 3 mai et 14 septembre 2017 à la demande de M.

de plein droit qui éteint les deux créances ; que si Mme B... était, au jour de son décès, créancière de sa fille, Mme X..., à concurrence du solde non réglé du prix de vente du bien immobilier sis à Buoux

qui l'avait menacé avec un revolver sur la tempe et lui avait asséné plusieurs coups de crosse ; " que Michel Y... expliquait être ordinairement porteur d'un pistolet à grenaille découvert dans un buisson

sociétés Fossat et Planetude ingénierie, 9°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 10], anciennement dénommée SAGENA, prise en qualité d'assureur de la société Aiguier Buisson

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que la société Les Caves Saint-Florent a consenti à l'EARL Domaine du Buisson

l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, effectué pour la période du 12 mai 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF a notifié, le 31 mai 2001, à la société Clinique médico-chirurgicale de Bruay La Buissière

claire, immatriculée dans l'Aude ; que ce correspondant a précisé que le fournisseur devrait stationner son véhicule sous un petit pont de chemin de fer et dissimuler le cannabis dans la vigne ou les buissons

X..., Y... et Z... ont crée la Société d'exploitation des établissements Bussoz (société SEEB), chacun détenant un tiers des 1 600 parts ; que, selon des actes postérieurs, M.

la chasse, ce dernier ayant déclaré à l'huissier avoir disposé dans la mare créée sur la parcelle [Cadastre 5] des canards en plastique afin de servir de leurres et laissé se développer de larges buissons