que l'arrêt attaqué a déclaré Manfred X... coupable d'atteinte sexuelle, sans violence, contrainte, menace, ni surprise, par un majeur, ascendant ou ayant autorité sur la victime, sur la personne de Caroline

Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre José Y... du chef de blessures involontaires

motifs que : "- sur l'imprécision de la citation, que celle-ci est sans ambiguïté, contrairement à ce que prétend l'appelante, dès lors que Monique X... est poursuivie pour avoir employé une salariée, Caroline

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que le Comité d'organisation de l'assistance respiratoire à domicile Ile-de-France (association CARDIF

Carlier-Regnier, avoué et assisté de M. de X..., avocat et a énoncé dans un second temps que M.

[K] a conclu, le 11 juillet 2002, avec la société Banque financière Cardif (la banque) une convention d'ouverture de compte « Cardif One », assortie d'une autorisation de découvert plafonnée à 60 % de

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Caroline

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

à une peine de trois ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois ans, et prononçant le retrait de l'autorité parentale de Khaddra Y... sur ses deux enfants mineurs Bruno et Caroline

Y... de Carli, demeurant 7, pavillon CGL, 54260 Longuyon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

agricole départementale de la Sarthe (CADS), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Bois Carreau

maladie de la Savoie, dont le siège est à Chambéry (Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Société Union Carbide

ensemble violation des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la Cour, saisie par la partie civile d'une demande en ce sens a, par arrêt incident, ordonné que Caroline

Roger Z..., demeurant ..., mandataire liquidateur, agissant tous deux en qualité de syndics de la liquidation des biens de la société Carolus, 3°/ de la société Snecca, société anonyme, dont le siège

El X..., peintre en bâtiment salarié de la société Carmine et chargé de travaux de ravalement d'une façade d'immeuble, a été victime d'une chute depuis le second niveau d'un échafaudage ; Attendu qu'il

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'usage d'un document contrefait délivré par l'Administration et a rejeté sa constitution de partie civile contre sa coprévenue Caroline

que "dans la nuit du 1er janvier 2002, dans la discothèque dont Marc X... est le gérant et où Hervé X... est videur, une altercation est née du fait d'un client Gérald Y... qui, excité, a cassé un carreau

.; que, les carreaux ayant présenté des défauts, M. Y... a engagé une action judiciaire contre la société Cimarosti, et MM.