transporté, détenu, offert ou cédé et acquis des produits stupéfiants (ice, cannabis, LSD, cocaïne) et ce en état de récidive légale, d'autre part, pour association de malfaiteurs en récidive, en se trouvant

employé, soit comme artisan, soit comme ouvrier ; que Jallal et Salam Z... confirmaient avoir été embauchés par Hamed X... sans être déclarés pour faire quelque vacation sur les chantiers ; que seul Caroline

à l'arrière ; qu'à l'avant se trouvait une carabine à gros gibier, dont ils ont retiré deux balles ; qu'aux pieds du passager avant, ils ont récupéré trois cartouches à plomb, deux de plombs n° 6 et une

Caroline, née CORNELIO, demeurant ...

Saipem, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Commissions import export, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Caroline

Jean-Pierre X... et Mme Corinne X... épouse Z..., ayant appris que leur père avait dissimulé lors de cette procédure de changement de régime matrimonial l'existence d'un enfant naturel, Caroline X... née

DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A PRONONCE CONDAMNATION CONTRE LES DEMANDEURS AU MOTIF QUE LA CIRCULATION DE NUIT, SUR UNE ROUTE, A BORD D'UNE AUTOMOBILE CONTENANT UNE CARABINE

Z..., ainsi que son frère Louis X..., également décédé, et aux droits duquel viennent sa veuve Caroline X... et sa fille Anne-Marie ; que, le 21 mars 1984, a été dressé un acte de notoriété établissant

contribué à l'accident ; cependant, il convient de rappeler que le jour des faits, à l'approche du rond-point, la circulation était dense et fortement ralentie alors que la chaussée était humide ; Carole

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 mars 2009) que par acte du 26 avril 2001, Mmes Françoise X..., épouse Y..., et Caroline

que la cour d'appel n'avait pas à répondre à des conclusions qui ne développaient aucun moyen fondé sur la répétition de l'indu ; Attendu, ensuite, qu'ayant relevé que le paiement de l'assureur trouvait

du mémoire de la demanderesse, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que, dans un procès-verbal du 13 décembre 1990, l'inspecteur Lelièvre a indiqué que Caroline

X... tendant à voir supprimer toute prestation compensatoire compte tenu de sa situation financière, obérée en 1993 par la cession de la société à la tête de laquelle il se trouvait, placée en règlement

Que Maître Caroline Y... a saisi le Bâtonnier le 9 juin 2005 de sa demande de fixation de ses honoraires ; Que Madame Raymonde X..., qui a conclu elle-même et communiqué ses pièces le 9 septembre 2005

Caroline Y... a formé opposition à la carte bancaire le jour du paiement contesté.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

X..., née Carolyne Y..., demeurant Maneran à Languidic (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre sociale, section B), au profit de la Caisse primaire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Caroline DU Z...,, demeurant "Le Val" Saint-Just (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu

depuis le 18 avril 2008 et jusqu'au jour de l'arrêt, condamné Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle Y..., Monsieur Franck Y... et Monsieur Yannick Y... à payer à Monsieur Michel Z..., Madame Caroline