Christophe X..., domiciliés [...]                               , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2018, où

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités

Nicolas Y... à l'égard de l'indivision au titre des travaux effectués dans la maison de Colombes : M.

X... n'apporte pas la preuve d'une faute commise par Monsieur Nicolas Y..., pilote de la moto et qui circulait dans son propre couloir de circulation ; que l'argument suivant lequel une inversion des

Nicolas, demeurant 19, rue F. Mistral à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 19°) de M. K... Jean-Michel, demeurant 27, rue F. Mistral à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 20°) de Mme XC...

Christophe E... (plongeur), Stéphane F... (ouvrier plongeur), Ismaël G... (plongeur) et en 2010 de M. Julien H...

Danièle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 11 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Christophe X... pour homicide involontaire

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Nicolas

Christophe Michel OL..., demeurant ..., 458 / de Mme Fabienne Suzanne Andrée OM..., demeurant ..., 459 / de YCN... Nicole Gabriele OP... épouse HX..., demeurant ..., 460 / de M.

(Meurthe-et-Moselle), 40°/ Monsieur Christophe K..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 41°/ Monsieur Gérard AX..., demeurant ...

Attendu que monsieur Christophe Y... fendait du bois à l'aide d'une masse de fer … ». monsieur Christophe Y... résidait à l'époque à Saint Sulpice les Royan à proximité du domicile de madame Z....

C..., Nicolas C..., dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Loire-Atlantique), 5°) de Madame Constance Z..., demeurant rue Jeanne d'Arc, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 6°) de Monsieur Fernand A..., demeurant à Coisnaute-en-Fegreac, à Saint-Nicolas

Nicolas, Marie, Philippe D..., 4°/ M.

Jean Christophe, contre le jugement du tribunal de police de SARREGUEMINES en date du 4 Mars 1997 qui, pour défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule, l'a condamné à une amende de 900 francs ;

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 23 mars 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 15 000 euros d'amende

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PEREIRA Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui, pour complicité de violences volontaires

Christophe, né le 11 janvier 1983, X... Nicolas, né le 1er août 1985, X... Mathieu, né le 28 avril 1987, X...