Clément B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 3 / de Mme Louise X..., demeurant à Roure (Alpes-Maritimes), 4 / de Mme Monique X..., demeurant à Roure (Alpes-Maritimes), 5 / de M.

Habib X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de Mme Y..., Clémence Pécoil veuve de M.

X... a été engagé le 17 septembre 1984 en qualité d'aide comptable par le cabinet d'expertise comptable Clément, devenu le cabinet Clément & associés ; qu'il occupait en dernier lieu les fonctions de comptable

services, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Clemessy services, défenderesse à la cassation.

Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Clemessy.

Jean-Clément X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

ensemble les articles 167 et 279 du nouveau Code de procédure civile; 2°/ que la décision ayant nommé l'expert judiciaire n'enjoignait nullement à la SCI Les Blés d'Or de ne faire réaliser aucuns travaux durant

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (17e Chambre), au profit : 1 ) de Mme Clémence A..., demeurant ... à La Ferté-Bernard (Sarthe), 2 ) de

Clément X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 23 octobre 2015, qui, pour propositions sexuelles faites à un mineur de 15 ans par un majeur utilisant un moyen de communication

de non-représentation d'enfant, prévu et puni par les articles 357 du Code pénal en vigueur avant le 1er mars 1994, et 227-5, 227-29, 131-26 et 131-27 du Code pénal, dans la limite du texte le plus clément

X... de soutien de l'entreprise (lettre de Clément X... aux salariés du 11 février 2011) et d'apport de la somme de 1 million d'euros si le blocage des locaux d'Alès était assuré (lettre de Clément X.

David Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Clemessy, société anonyme, dont le siège

Bernard B..., demeurant 6, lotissement les Cyprès, 84510 Caumont-sur-Durance, 27°/ M. Thierry T..., demeurant ..., 28°/ M. Philippe K..., demeurant ..., 29°/ M.

produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs que, de janvier 1979 au 31 mai 1988, Jacqueline Z..., comptable à la société Marie-Clémence

ferme ; "aux motifs qu'il apparait à la Cour qu'en raison de la gravité des faits, du comportement de leur auteur, qui est le père de la victime, et des conséquences dommageables, importantes et durables

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCE Ebi Grenoble, dont le siège est Campus de Bissy, 34980 Saint-Clément-de-rivière

Clément X... de soutien de l'entreprise (lettre de Clément X... aux salariés du 11 février 2011) et d'apport de la somme de 1 million d'euros si le blocage des locaux d'Alès était assuré (lettre de Clément

qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que les auteurs des époux X..., avant même l'acquisition du fonds n° 27 par ces derniers, avaient marqué par des actes matériels constants, posséder durant

(Alpes-Maritimes) ci-devant et actuellement même ville, ..., 16°/ Mme Clémence F..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 17°/ Mme Chantal J..., demeurant rue Paul Lantelme à Saint-Laurent

Jean-Albert Y..., domiciliés tous deux ..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'ayants droit de leur fils Clément Y..., contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2011 par la cour d'appel