Daniel, - La SOCIETE CLINIQUE SAINT-JEAN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1998, qui, pour infraction aux règles de la

Daniel X..., fils de M.

A... était entré dans le bain avec Damien, c'était la seule fois où elle l'avait vu nu ; qu'elle rapportait en revanche comme fréquente une scène commençant devant l'ordinateur, M.

Daniel X..., fils de M.

Daniel X..., fils de M.

Daniel, - Y...

Danièle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2001, qui, pour atteinte au secret des correspondances, l'a condamnée à 5 000 francs

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 2 mars 1993 qui, pour conduite d'un véhicule en infraction à l'article L. 1er du Code de la route et contravention audit

[X] à l'initiative de la société Atar, partie civile, filiale comme la société La Dame de l'Est du groupe Fiducial, et actionnaire minoritaire de la société [Localité 1] Mag ; que M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Damietta

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et tromperie sur les qualités substantielles

Daniel, - Y...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1998, qui, pour tromperie, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

Daniel, contre l'arrêt n° 444 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 20 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de détournements de fonds et

écoulé entre le virage de Simon X... et celui de Damien Z..., temps pendant lequel Damien Z... aurait dû voir arriver l'Opel d'Eric D... qui venait en ligne droite avec une bonne visibilité ; que Damien

immobilière Dame de l'Est ; qu'il convient donc de déclarer M.

Daniel, - Y...

, L. 216-3 et L. 216-8 du Code de la consommation, ensemble les articles 121-3, 121-4 et 121-5 du Code pénal et les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré