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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137217ecd580146773f43d4
20 février 1991
YH... de Miguel, 10°) Mme Patricia P..., 11°) M. Eric Q..., 12°) M. Manuel U..., 13°) Mme Brigitte XP..., 14°) M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200398
23 mars 2017
Didier W..., domicilié [...] , 31°/ à Mme Martine XFlise, domiciliée [...] , 32°/ à M.
comm
613722d8cd580146774022fe
27 mai 1997
Didier C..., domicilié ..., 11°/ Mme Marie-Ange D..., domiciliée ..., 12°/ M. I...
cr
6137256fcd5801467741db0a
11 avril 1996
Dettes" ; "que la Cour observe que le contrat dit "d'hébergement" signé le 26 septembre 1991 entre les sociétés SFST (le client) et Alliance Vidéotex (le serveur), dont la prévenue et son concubin Didier
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00329
10 février 2016
[V], de la SCP Didier et Pinet, avocat des sociétés Cosi Caffe et Wolmi, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que M.
civ3
6137208fcd580146773eba34
20 juillet 1989
Jean M..., décédée, 63°) Monsieur Georges XA..., demeurant ... à Pointe à Pitre (Guadeloupe), 64°) Monsieur Robert XA..., demeurant ... à Pointe à Pitre (Guadeloupe), Les consorts d'Ausbourg-Mignot
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
Didier YYY..., domicilié [...] , 96°/ à Mme Christine GGGG..., domiciliée [...] , 97°/ à M. Guy HHHH..., domicilié [...] , 98°/ à M. Lionel IIII..., domicilié [...] , 99°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10114
31 janvier 2018
Y..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Le Clavier ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C201693
17 décembre 2015
qu'enfin, les demandeurs n'ont sollicité la reconnaissance de la faute inexcusable de la société AMBS que le 31 août 2011, alors que la prescription de cette action était acquise au 14 décembre 2009 à minuit
613725c1cd58014677420469
12 janvier 2000
. ; par ailleurs, il convient de relever que figure au dossier l'audition de Didier B... qui s'est vu reprocher par le prévenu d'avoir fait une attestation au bénéfice de Michelle Y... et menacé de représailles
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
Didier JD..., demeurant ..., 178 / Mme Isabelle JE..., demeurant ..., 179 / Mme Antoinette JH..., demeurant ..., 180 / Mme Suzanne JJ..., demeurant 2, place de la Fontaine, 94800 Villejuif,
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10182
13 février 2019
finalement elle a été déclarée définitivement inapte à son poste de travail par le médecin du travail ; que ce témoignage conforte ceux précités ; un courrier en date du 2 mai 2016, rédigé par le docteur Miguel
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05612
2 novembre 2011
Palisse, Arnould, Le Corroller, Nunez, Pers, Fossier, Mme Mirguet conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Roth conseillers référendaires ; Avocat général : M.
613726a8cd5801467742772b
20 juin 2007
de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00712
2 décembre 2020
Poulet-Odent, avocat de la société Hôpital privé de Marne-Chantereine, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Biolam, après débats en l'audience publique du 13 octobre 2020 où étaient présents
ECLI:FR:CCASS:2012:C300541
9 mai 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour les époux X...
6137217bcd580146773f4208
Miguel C... Carrera, demeurant 2, Allée J.B. Corot à Garges-les-Gonesse (Val-d'Oise), 5°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C201900
19 novembre 2009
Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour la société Gunnebo, demanderesse au pourvoi provoqué éventuel Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Gunnebo
61372699cd58014677426e6c
1 mars 2005
particulièrement approfondies menées sur commission rogatoire du juge d'instruction établissement de manière certaine sa présence avec Stéphane Z... dans le bar " le Saint-Privé " situé à environ 3 minutes
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
Minguet C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 48°) M. Millet C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 49°) M.
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