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54 résultats pour « Didier Miguet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137217ecd580146773f43d4

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

YH... de Miguel, 10°) Mme Patricia P..., 11°) M. Eric Q..., 12°) M. Manuel U..., 13°) Mme Brigitte XP..., 14°) M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200398

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

Didier W..., domicilié [...]                                  , 31°/ à Mme Martine XFlise, domiciliée [...]                          , 32°/ à M.

Source officielle
CC

comm

613722d8cd580146774022fe

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Didier C..., domicilié ..., 11°/ Mme Marie-Ange D..., domiciliée ..., 12°/ M. I...

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db0a

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

Dettes" ; "que la Cour observe que le contrat dit "d'hébergement" signé le 26 septembre 1991 entre les sociétés SFST (le client) et Alliance Vidéotex (le serveur), dont la prévenue et son concubin Didier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00329

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

[V], de la SCP Didier et Pinet, avocat des sociétés Cosi Caffe et Wolmi, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que M.

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Jean M..., décédée, 63°) Monsieur Georges XA..., demeurant ... à Pointe à Pitre (Guadeloupe), 64°) Monsieur Robert XA..., demeurant ... à Pointe à Pitre (Guadeloupe), Les consorts d'Ausbourg-Mignot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Didier YYY..., domicilié [...] , 96°/ à Mme Christine GGGG..., domiciliée [...] , 97°/ à M. Guy HHHH..., domicilié [...] , 98°/ à M. Lionel IIII..., domicilié [...] , 99°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10114

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Y..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Le Clavier ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201693

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

qu'enfin, les demandeurs n'ont sollicité la reconnaissance de la faute inexcusable de la société AMBS que le 31 août 2011, alors que la prescription de cette action était acquise au 14 décembre 2009 à minuit

Source officielle
CC

cr

613725c1cd58014677420469

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

. ; par ailleurs, il convient de relever que figure au dossier l'audition de Didier B... qui s'est vu reprocher par le prévenu d'avoir fait une attestation au bénéfice de Michelle Y... et menacé de représailles

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Didier JD..., demeurant ..., 178 / Mme Isabelle JE..., demeurant ..., 179 / Mme Antoinette JH..., demeurant ..., 180 / Mme Suzanne JJ..., demeurant 2, place de la Fontaine, 94800 Villejuif,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10182

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

finalement elle a été déclarée définitivement inapte à son poste de travail par le médecin du travail ; que ce témoignage conforte ceux précités ; un courrier en date du 2 mai 2016, rédigé par le docteur Miguel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05612

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Palisse, Arnould, Le Corroller, Nunez, Pers, Fossier, Mme Mirguet conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Roth conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742772b

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00712

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Poulet-Odent, avocat de la société Hôpital privé de Marne-Chantereine, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Biolam, après débats en l'audience publique du 13 octobre 2020 où étaient présents

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300541

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour les époux X...

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Miguel C... Carrera, demeurant 2, Allée J.B. Corot à Garges-les-Gonesse (Val-d'Oise), 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201900

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour la société Gunnebo, demanderesse au pourvoi provoqué éventuel Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Gunnebo

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e6c

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

particulièrement approfondies menées sur commission rogatoire du juge d'instruction établissement de manière certaine sa présence avec Stéphane Z... dans le bar " le Saint-Privé " situé à environ 3 minutes

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Minguet C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 48°) M. Millet C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 49°) M.

Source officielle

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