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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b0c89ba5988459c503b7
5 novembre 1981
5 novembre 1981
X..., PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE DUCATEL, A ETE DECLARE LE 27 SEPTEMBRE 1976 APTE A REPRENDRE LE TRAVAIL A MI-TEMPS SEULEMENT, EN EVITANT LE PORT DE POIDS LOURDS ET LES DEPLACEMENTS PAR ESCALIER
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613723ddcd5801467740f30f
17 décembre 2002
17 décembre 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Pau, 2 novembre 1999), que de 1987 à 1994, la société Transports garage Duhamel
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6079b2039ba5988459c5529c
29 novembre 1972
29 novembre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 23 DU LIVRE I DU CODE DU TRAVAIL ET DE L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DUHAMEL FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LUI AVOIR RECONNU LA
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90431
16 avril 2026
16 avril 2026
pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [A],Mme [K] [A], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [J], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, l'établissement
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90191
5 février 2026
5 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : A 25-13.118 Demandeur : la société MP extra Défendeur : la société Duhamel logistique Requête n° : 877/25 Ordonnance
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90190
5 février 2026
5 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Z 25-13.117 Demandeur : la société Les hommes les moyens la compétence Défendeur : la société Duhamel logistique Requête
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR91147
19 décembre 2024
19 décembre 2024
[P] [X], ayant la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocats à la Cour de cassation, Mme [S] [X], ayant la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90264
14 mars 2024
14 mars 2024
[P] [X], ayant la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocats à la Cour de cassation, Mme [S] [X], ayant la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et
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6079b0b69ba5988459c4fa38
29 novembre 1979
29 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1315 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE DUCATEZ, EMBAUCHE PAR LA SOCIETE ANONYME ENGRAIS MAXIMA EN QUALITE DE CONTREMAITRE EN 1933, A, APRES SON DEPART A LA RETRAITE LE 31
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6079b2109ba5988459c557db
24 juillet 1974
24 juillet 1974
L'ATELIER DES ETABLISSEMENTS KRIEG ET ZIVRY, SON EMPLOYEUR, IL AVAIT ETE ATTEINT ET BLESSE A L'OEIL PAR UNE BOULETTE DE PLASTIQUE QU'AUPARAVANT IL AVAIT LANCEE DANS LE DOS DE SON CAMARADE DE TRAVAIL DUHAMEL
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR31899
6 mars 2025
6 mars 2025
mars 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31899 Pourvoi N° : G 25-10.618 demanderesses : 1- SCI Malone 26 2- SAS Malone Holding Représentées par : SCP Duhamel
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61631
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par acte du 23 juin 2023, la SCP Duhamel déclare se constituer en demande, Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 septembre 2023, la SCP Duhamel, agissant au nom de M.
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR31952
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Paris, le 27 janvier 2026 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31952 Pourvoi N° : B 25-21.928 Demanderesse : Société du Palais Vivienne Représenté par : Scp Duhamel
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61776
21 décembre 2023
21 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 22-24.434 Demandeur(s) : la société Alpes camping car Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61703
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par acte du 6 juin 2023 la SCP Duhamel a déclaré se constituer en demande pour M.[S] [W].
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60169
22 février 2024
22 février 2024
Par acte du 31 juillet 2023, la SCP Duhamel a déclaré se constituer en demande pour la société Tel and Com.
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR51122
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par acte du 6 septembre 2023, la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maître déclare se constituer en défense pour Mme [O] [V].
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR91128
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[O] [X], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [B] épouse [X], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, la société mutuelle des architectes français, ayant
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61372200cd580146773f965d
20 décembre 1993
20 décembre 1993
cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de Mme Liliane Y... épouse Z..., pharmacienne, demeurant à Mareuil-sur-Lay (Vendée), rue Hervé de Mareuil, 2 / de la société Ducatel
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR31735
20 juillet 2023
20 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31735 Pourvoi N° : G 23-13.278 Demandeur : Monsieur [D] [W] Représenté par : SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défenderesse
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