octobre 2000 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), au profit : 1 / de l'EARL de Z..., société civile, dont le siège est 18190 Uzay-le-Venon, 2 / de la société de chasse des Bois de Fleuret

X..., détenteur de plus de 5 % du capital de la société Polyclinique les Fleurs, a posé à M.

U..., domicilié [...] , 3°/ à la société Le Pommier fleuri d'Elegba société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , sous l'enseigne L..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 2001 par le tribunal d'instance de Domfront, greffe détaché de Flers (contentieux des élections politiques), le concernant, LA

Denis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Sage, société anonyme de géomètres-experts Fleurot-Morel-Viard

insuffisance professionnelle de ce dernier ; que les parties ont convenu les 7 et 12 janvier 2009 d'un objectif annuel minimum de + 8 % de chiffre d'affaires 2009 pour chacun des produits Phytocéane et Fleur's

Monique YW..., demeurant ..., 7 / de Mme Anne-Marie YZ..., demeurant ..., bât. 3, 13008 Marseille, 8 / de Mme Aline F..., demeurant ..., 9 / de Mme Hélène G..., demeurant ..., résidence Val Fleury

YR..., demeurant ..., 9 / Mme Micheline YT..., demeurant ... bretons, 45370 Jouy-le-Potier, 10 / Mme Catherine YW..., demeurant ..., 11 / Mme Myriam T..., demeurant ... et Vanzetti, 45400 Fleury-les-Aubrais

observations de Me Y... et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FLEURY

malade; que, de manière explicite, les professeurs Froge et Metman ont décrit la perte de chance comme résultant du retard à l'hospitalisation, du diagnostic erroné mais possible, de l'importante quantité

, - réalisé les travaux permettant le franchissement du passage à niveau de la Collinière par des poids-lourds, après études avec Réseau Ferré de France, - attendu la réalisation de la déviation de Fleure

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 1996) d'avoir dit que le fleuve

Novéant-sur-Moselle (Moselle), ..., 16°/ de Mme Monique P..., demeurant à Amneville (Moselle), ..., 17°/ de Mme Isabelle CK..., demeurant à Longeville-les-Metz (Moselle), 7/307, résidence Saint-Quentin

Marion, dont l'activité était le négoce de fleurs, a été poursuivi devant le tribunal de police, du chef "d'irrégularités" ayant pour résultat d'éluder partiellement la TVA dont l'admnistration des Douanes

sur les grèves" tandis que le décret-loi du 21 février 1852 relatif à la domanialité publique maritime permet de délimiter ce même domaine non plus sur les bords et rivages de la mer mais dans les fleuves

sur les grèves " tandis que le décret-loi du 21 février 1852 relatif à la domanialité publique maritime permet de délimiter ce même domaine non plus sur les bords et rivages de la mer mais dans les fleuves

sur les grèves" tandis que le décret-loi du 21 février 1852 relatif à la domanialité publique maritime permet de délimiter ce même domaine non plus sur les bords et rivages de la mer mais dans les fleuves

, le miel de sapin est un miel fabriqué par les abeilles à partir des excréments de sucre de pucerons et constitue donc un miel de miellat, par opposition au miel de nectar qui provient des fleurs ; que