Fabienne, épouse Z... B...

et 8 et page 7, paragraphes 1 et 2) ; "alors qu'en se bornant, pour rejeter la demande de supplément d'information formée par Arnaud X..., à déclarer que le mandat d'arrêt décerné contre Fidèle Fabien

(Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzès, en matière électorale, au profit de Mme Fabienne X..., demeurant bât.

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2002, qui, pour vente ou offre de produit ou de service sous une marque contrefaite, l'a condamné à 6

-45 du code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Laurence X... coupable d'appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité de Fabienne

d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois et à des réparations civiles ; "aux motifs que, c'est à tort que le prévenu se prévaut de l'absence de déclaration de la créance de Fabienne

Yves, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2006, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Fabien Z... du délit

Z... exerçait la gérance de fait des deux sociétés ; que Fabienne Z... a, par ses dires, confirmé les déclarations de Mme Y... ; que cette confusion a encore été démontrée par M.

Fabien H..., domicilié et demeurant restaurant "Chez Fabien", Prunete à Cervione (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale

Fabienne, demeurant à Ajaccio (Corse) immeuble Lava, avenue Noël Franchini ; 9°) Monsieur A... Stéphane, demeurant à Ajaccio (corse) immeuble Lava, avenue Noël Franchini ; 10°) Madame Z...

et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle Z..., Fabienne

F... ou Julie G... ; que l'intimé était d'ailleurs également destinataire de certains de ces courriels ; Attendu que le nombre de courriels reçus par Fabienne A... que communique l'appelant durant ses

Justice à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Fabien D... de sa participation aux agissements dénoncés par le premier, même si dans un premier temps M.

formé par : - LA SOCIETE PAUMIER ET FILS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Fabienne

le témoin Bertrand A..., médecin-psychiatre, avait outrepassé ses droits et avait porté atteinte aux droits de la défense en déclarant lors de son audition au cours de l'instruction à l'audience "si Fabien

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 17 juillet 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement pour conduite sous l'empire d'un

cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Digne, au profit : 1 / de Mme Carole X..., domiciliée Bar XXe siècle à Estoublon (Alpes-de-Haute-Provence), 2 / de Mme Fabienne