produits à Plovan, dans la chambre du mis en examen, au cours de l'été 1988 ; elle était allongée sur le lit, lorsque X... lui a mis entre les mains une bande dessinée érotique intitulée "les petites filles

été exposés par le jugement dont appel auquel il convient de se référer ; qu'il suffit de rappeler que, de 1992 à 1998, le prévenu s'est livré à des attouchements à caractère sexuel sur ses petites-filles

d'une audition du 12 juillet 1997 qu'un monsieur lui a enlevé son corsage et a posé les mains sur ses seins ; Mme C..., témoin, confirme l'attitude anormale de A... qu'elle a surpris avec les deux fillettes

mettait son doigt dans sa "minette" tandis que sa soeur Jeanne a confirmé ces éléments, déclarations confirmées le même jour auprès d'un gendarme ; que le chauffeur de taxi qui avait transporté les fillettes

qu'il a justifiées par sa volonté d'éviter toute équivoque, il se trouvait entièrement nu dans le peignoir qu'il avait revêtu au sortir de la salle de bains avec cuvette d'aisance vers laquelle la fillette

enfants lui avait conseillé de refuser tout droit d'hébergement au père ; qu'à cette occasion, X... a déclaré qu'elle avait déposé plainte contre Y... qui aurait pratiqué des attouchements sexuels sur sa fille

De Craieye, filles de sa concubine ; qu'il en est d'autant plus ainsi que la cour d'appel n'a pas davantage indiqué si la mère -au sujet de laquelle elle relève pourtant que "l'enquête de personnalité

B... et son autre fils D..., par l'attitude de la mère qui avait des doutes sur la véracité des déclarations de la fillette, et par le fait que A... n'avait plus de relations avec son grand-père, C...

Juan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2000, qui, pour détention à bord de filets non autorisés, les a condamnés chacun à 80 000 francs d'amende,

de cuisson, faisant ainsi valoir que la société Chabert ne pouvait résilier la commande des chambres de fermentation en se référant au prix des filets de cuisson non commandés ; que pour décider que la

son innocence dans la mesure où les faits s'étaient passés à l'intérieur et n'auraient concerné que huit élèves, alors que les dortoirs dont il avait la charge comportaient beaucoup plus de jeunes filles

dormaient dans la même chambre, elle-même dormant avec son petit fils ; "- qu'interpellé au téléphone par son fils Francis sur les faits, le prévenu lui-même, avait indiqué que sa petite fille, lors

Stéphanie, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Léa Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en

"aux motifs que Paul X... estime qu'il y a eu violation des articles 6.1 et 6.3 de la Convention européenne des droits de l'homme car il n'y a jamais eu de confrontation entre lui et ses petites filles

à l'affabulation, que les déclarations de l'enfant étaient intervenues dans un contexte de divorce conflictuel et que l'expert psychologue, Anne Y... avait conclu à l'absence de crédibilité de la fillette

X... devant une juridiction de jugement ; q'ainsi la fillette n 'a jamais varié dans ses déclarations, ce y compris lors de la confrontation avec son père le 6 janvier 2016, ces déclarations correspondent

R., sur sa fille Mélanie Y..., âgée de 7 ans , "de l'audition de la fillette, il est résulté que R..

pratiqué des attouchements sexuels sur Z... et avoir tenté de la pénétrer avec son sexe ; qu'il a détaillé l'ensemble des pratiques exigées d'elle, donnant une vision largement concordante avec celle de sa fille