SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 2 JUILLET 1980), QUE LA SOCIETE D'HABITATIONS A LOYERS MODERES LA MAISON FLAMANDE A CONFIE A LA SOCIETE INDUSTRIELLE DU LOGEMENT FAMILIAL (

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 12 décembre 1988), que la société Maison flamande a, à partir de 1973, confié à la Société industrielle du logement familial (SLIF),

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Sainte-Flamand Saint-Isidore, demeurant ..., 2 ) M.

Jean-Marie, - LA SOCIETE LA MAISON FLAMANDE, contre un arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 juillet 1987 qui, pour publicité de nature à induire en erreur, a condamné les deux

en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société Bali, représentée par ses dirigeants sociaux en exercice, Brasserie Les Flamandes

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " aux motifs que le 7 novembre 1997, lors du contrôle du chantier de l'hôtel " Le Taiwana " géré par Jean-Paul X..., et situé Baie des Flamands

Jean-Pierre X..., agissant ès qualités de liquidateur de la société anonyme Compagnie Flamand Pfertzel international (CFPI), en liquidation judiciaire, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Carole X..., épouse Y... d'Arc, 2°/ Mme Maryse X..., épouse Z..., domiciliées [...], 3°/ Mme Jeanne X..., domiciliée [...] des Flamands

Basse-Terre, 19 janvier 2009), que la société Compagnie d'investissements touristiques (CIT) est propriétaire de deux bâtiments à usage notamment d'un hôtel donné en location-gérance à la société Baie des Flamands

copropriétaires de la Résidence "Le Dick aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne le Syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Dyck à payer à la société Maison Flamande

, de ce que les travaux, loin d'être achevés, posaient des difficultés puisque des étais avaient dû être posés en février et en avril 2006 pour consolider le plancher du 1er étage dont la poutre « flambait

de sa demande que d'une part, l'éloignement des témoins, experts et officiers de police judiciaire rend leur audition plus difficile et que d'autre part, certains des témoins s'exprimant en langue flamande

ATTENDU QUE LE 21 JANVIER 1972, MLLE X..., AUXILIAIRE DU MEDECIN ANESTHESISTE ATTACHE A LA CLINIQUE DES BLEUTS, A ETE GRIEVEMENT BRULEE, PAR UN RETOUR DE FLAMME SURVENU LORS DE LA STERILISATION PAR FLAMBAGE

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Copropriétés des immeubles Ibis Béta, Albatros, Bengali, Cormoran, Dauphin, Goeland, Le Flamand

; ATTENDU QU'IL LUI EST FAIT GRIEF DE N'AVOIR PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DE VANCLEF QUI FAISAIT VALOIR QUE LA NOTIFICATION DE LA CITATION INTRODUCTIVE D'INSTANCE, LUI AYANT ETE FAITE EN LANGUE FLAMANDE

Philbert Z..., demeurant 5 Roc Flamands, 97133 Saint-Barthélémy, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 juillet 1996 par le président du tribunal de grande instance de Basse-Terre qui a autorisé des

Philbert X..., demeurant 5, Roc Flamands, 97133 Saint-Barthélémy, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 juillet 1996 par le président du tribunal de grande instance de Basse-Terre, au profit de la

société Manoir Industries et leur pose à la société Entrepose Montalev ; que, le montage des charpentes ayant été achevé en janvier 1988, un sinistre est intervenu le mois suivant, provoqué par le flambage