Yvon X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Mme Marthe C..., veuve E... X..., 3°/ de M.

Albert B..., demeurant à Perols (Vaucluse), ..., 2 / Mme Marthe B..., épouse Z..., demeurant à Chamonix (Haute-Savoie), Montrac Le Planet, 3 / Mme Renée B..., épouse X..., demeurant au Cailar (Gard

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE CAROLINE, JACQUELINE, MARTHE A ETE RECONNUE PAR SA MERE, DEMOISELLE A..., PUIS, APRES LE MARIAGE DE CELLE-CI, PAR SON

Marty H..., 13°/ M. Norman J..., 14°/ Mme I... J..., 15°/ M. Orion K..., 16°/ M. Eric L..., 17°/ M. Georges M..., 18°/ M. Mackingley E. O..., 19°/ M. William Q..., 20°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marlydis, société anonyme, dont le siège est à Marly (Moselle), rue

Facto France B..., dont le siège est Tour Maine Montparnasse, ... (15e), 28) la Société de distribution équipements fournitures organisation de bureau dite "SDEFOB", dont le siège est 23, rue de Port Marly

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie Y... née X..., demeurant à Uzes (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier

le projet [ ] je lui ai dit que je montais sur Paris [...] je pense qu'il a capté, il n'est pas bête ... [ ] mais il pensait que j'allais faire demi-tour. [ ] Je lui ait dit que je voulais mourir en martyr

professionnel ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les massifs découverts après la vente ne constituaient pas les fondations du bâtiment dont la démolition avait été confiée à la société Marto

X... ; l'autre moitié appartenait à Mme Marta X.... Mme Marta X... a laissé sa moitié de la maison à sa fille, Liselotte X...

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (11è chambre sociale), au profit de : 1°/ la SARL Claim, dont le siège est 1, bis rue Madame à Marly-le-Roi

Pierre X..., administrateur judiciaire, demeurant 4, place des Martyrs, 68000 Colmar, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée (ATC) Aces Trading Compagny,

dénommée, du chef de violences sur personnes hors d'état de se protéger et commises à l'aide ou sous la menace d'une arme, concernant des sévices imputés à des policiers, en novembre 1991, au cours de la garde

un caractère historique ne suffit pas à caractériser la relation puissante devant exister entre celui-ci et la famille ; En outre, le seul fait qu'elle a obtenu l'attribution du château de Sainte Marthe

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 6 juin 2011), que, selon acte du 11 octobre 2000, la société Sainte-Marthe immobilier

poursuivi la vente des biens hypothéqués à leur profit, M. et Mme X... ont assigné en 1998 le Crédit du Nord, puis, le 1er mars 2002, la BPE en responsabilité pour manquement à leur devoir de mise en garde

qualité d'administrateur provisoire de la succession de feu Madame veuve Y..., 2°/ Monsieur Alexandre, Jules B..., demeurant résidence "Les Capucines", bâtiment D à Saint-Tropez (Var), 3°/ Madame Marthe

prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 4 ) de la société L'Oréal, agissant aux droits de la société civile immobilière (SCI) Martre