Z..., décédé le [...] ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 février 2017), statuant en matière de référé, que Guillaume Z... et sa compagne, Céline J..., qui y a trouvé la

Le Corre , conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Eric Y... & Guillaume Z..., de Me Balat, avocat de M.

Guillaume, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 10 juin 2003, qui, sur le seul appel formé par la partie civile de l'ordonnance notamment de non-lieu

désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Mutualité sociale agricole du Tarn ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 1er août 2016), que, le 8 mars 2008, Guillaume

défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel B... coupable d'avoir, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, involontairement causé la mort de Guillaume

primant les sûretés bénéficiant à la Caisse des dépôts et consignations, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations d'où il résultait que les consorts Le Gluher-Guelard

" et qu'il "vaut mieux un vrai cloisonnement des vies de chacun des parents, parce que chaque parent semble correctement responsable vis-à-vis de Guillermo dans les conditions de relations de vie privée

Caroline, divorcée X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 3 février 1995, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Guillaume X... du chef de violences

Richard A..., 4°/ de la société Guillaume Maroquinier, anciennement dénommée Lami Maroquinier, 5°/ de M.

; que les faits imputés au prévenu consistaient, en réalité, pour lui à ne pas représenter à la société Fournier- Varlet-Guillaume le montant du prix des livraisons faites à la société X...

euros ainsi qu'à la diffusion du dispositif de l'arrêt dans deux journaux régionaux dans la limite de 1 500 euros par insertion, et civilement envers l'URSSAF d'Indre-et-Loire ; "aux motifs que Guillaume

le siège social est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit de Monsieur Jean-Paul GUILLAUME

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 470, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Guizard

et de l'avoir en conséquence renvoyée devant la cour d'assises de Dijon du chef de viols sur mineur de 15 ans par ascendant naturel ; "aux motifs que Guillaume X... avait parlé de pénétrations digitales

(société Guinard) la fourniture des équipements de pompage et leur installation ; que des incidents ayant affecté ces équipements la société Sogesub a assigné la société Géotherma et la société Guinard

Guilhem, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 20 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux

pénal, R. 10, R. 11-1, R. 232 du Code de la route et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'après avoir relaxé Antoine G... des fins de la poursuite, la cour d'appel a dit que la faute de Guillaume

Marie Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 24 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Guillaume Y..., définitivement condamné pour

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre Guillaume Y... du chef de blessures

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour infraction à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à 3 500 francs d'amende et 2