591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de complicité d'abus de confiance au préjudice de Mme Hélène

MILLAN Ronald, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 27 octobre 1993, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement grec

vingt-trois mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

civile, section B), dans le litige l'opposant à la banque Chabrières, société anonyme, dont le siège est [...]                                , défenderesse à la cassation ; en présence : - de Mme Hélène

l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations présentées par les SCP Richard et Gatineau, Fattacini et Reveyrol ; Vu l'avis de Marie-Hélène

vendre une parcelle de terrain d'environ 170 m2 sur laquelle était édifiée une petite maison comprenant deux pièces à prendre dans une parcelle plus grande, cette parcelle figurant en orange sur un extrait

(HELENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BASTIA, DU 28 MAI 1969 QUI, POUR CONTRAVENTION A L'ARTICLE R 30-7° DU CODE PENAL, L'A CONDAMNEE A UNE AMENDE DE 40 FRANCS ET A DES REPARATIONS CIVILES LA

Il convient de retenir que le bail signé entre Mesdames Made-Hélène X... et Annie Y...et Monsieur et Madame David Z...est un bail « nu ».

SCI Carle un prêt d'un montant de quatre millions DM pour le paiement duquel les consorts X... se sont portés cautions solidaires ; que la SCI Carle et les cautions (M. et Mme X... et leur fille Hélène

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 novembre 2000), que par actes notariés des 26 février, 19 mars et 29 octobre 1992, la banque La Hénin

Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de la SCP Waquet et Hélène Farge, avocat de la société Les Carrières de Bretagne, de Me Pradon Jacques, avocat de Mme Y..., les conclusions

manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré les prévenus coupables de non-déclaration de travaux, a ordonné, à titre de sanction pénale, la publication de la décision en extraits

cette association a été mise en liquidation judiciaire le 7 mai 2002 avec un passif déclaré de 731 528 euros ; que, durant la période visée à la prévention, les présidents de l'association ont été Hélène

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Caisse de crédit mutuel d'Hellemmes, de la SCP Ortscheidt, avocat de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 mars 2011), qu'à l'occasion des opérations de liquidation et partage de la succession d'Hélène

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 2010), que Mme X..., engagée le 27 septembre 2004 en qualité de responsable adjoint de magasin par la société Nature et découvertes, exerçait

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Hélène