le siège est [Adresse 1], [Localité 4], a formé le pourvoi n° Z 23-15.087 contre l'arrêt rendu le 6 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5-chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Hags

Hamouche X..., demeurant Village M'Hazir, commune Saharidj M'Chedallah W 10 000 Bouira (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit

Denis X..., demeurant 31, rue du Maire Haag à Bischheim (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Brasserie

GERARD N'AVAIT PAS APPORTE LA PREUVE, DONT ELLE AVAIT LA HARGE, QUE L'ACCIDENT S'ETAIT PRODUIT AU TEMPS DU TRAVAIL, LA COUR D'APPEL A PU ESTIMER QU'IL N'ETAIT PAS ETABLI QUE LE DECES DE LA VICTIME EUT

, 2 / de Mlle Brigitte, Suzanne, Henriette A..., demeurant ..., 3 / de Mlle Sophie, Roberte, Jeannine A..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; En présence : - de la société Haag

A HABITE SEUL LE LOGEMENT MAIS A CESS E DE PAYER REGULIEREMENT LES LOYERS ET HARGES QUE L'O P H L M V P A ASSIGNE LES EPOUX L.

Den Haag Neederland, 3 / de M.

vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, HARGE

HAAG-METZGER, ET A DEBITER UNE QUANTITE MINIMALE DE 3 000 HECTOLITRES DE BIERE ACHETEE < AU PRIX DU JOUR PRATIQUE PAR LES BIERES METEOR DANS LA REGION, AU TARIF DE LA VENTE AUX DETAILLANTS >; QUE LES EPOUX

compagnie d'assurances, dont le siège est ... (9ème), prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège, 3°) de la société Heurtault, dont le siège est zone industrielle de la Hazaie

(Alpes-Maritimes), 5 / la société anonyme Brasserie Météor, dont le siège est Haag Metzer à Hochfelden (Bas-Rhin), 6 / la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est ... (7ème), 7 /

Dès lors que votre rôle consistait dans la présentation des produits, et que les devis et les offres étaient directement établis par notre établissement de Haiger, nous avons demandé de votre part une

(Côtes-du-Nord), 3°) de la société à responsabilité limitée HEURTAULT, dont le siège social est sis zone industrielle de la Hazaie-en-Langueux (Côtes-du-Nord) prise en la personne de son représentant

(Yvelines), 5°) Mme Barbara F..., demeurant 35, Jacob B... à Den Haag (Pays-Bas), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, quatre moyens de cassation annexés

pour des visites de clients afin d'empêcher notre responsable export de vous y accompagner le cas échéant, pour finalement nous indiquer que la présence d'un représentant de notre établissement de Haiger

été attraits en la cause par l'administration des Douanes ; qu'il ne ressort pas du dossier de la procédure que Mme Y... se soit désintéressée de la gestion de la société et de l'usine de décoration Hang

MOTIFS ADOPTES QUE Monsieur Alain X... a travaillé au service de la société AFA de 1967 au 1er avril 1987 et ce en dernier lieu en qualité de Directeur Commercial ; qu'il a rejoint à cette date la société HAZ

la société ISD Industrie service Debeau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société ISD Industrie service Debeau ; la condamne à payer à la société Haza

(Gironde), Gradignan, 37°) Monsieur HAZA XK..., demeurant ... (Gironde), Gradignan, 38°) Monsieur XN... J, demeurant ... (Gironde), Gradignan, 39°) Monsieur XO... D, demeurant ...

par rapport à l'offre initiale ayant pour but de tenir compte de l'incidence des frais relatifs au hangar, qu'on ne comprendrait pas comment elle aurait pu demander une garantie hypothécaire sur le hanger