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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
êt attaqué a dit y avoir charges suffisantesc/Romain X
61372695cd58014677426c57
8 août 2007
symptômes soient immédiatement contemporains de l'incident et non différés dans leur apparition " le faisant en l'état " conclure à la mort subite d'un patient coronarien présentant une myocardiopathie ischémique
61372539cd5801467741bffc
8 mars 1990
, qui présentait des troubles circulatoires significatifs, avait fait l'objet d'une surveillance exclusivement clinique et qu'un examen complémentaire aurait permis de déceler à temps les risques d'ischémie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100083
6 février 2013
2010), que Mme Y... ayant subi, le 16 mars 1999, à l'hôpital Saint-Joseph, une coronarographie avec complication hémorragique puis, ayant été, le 3 avril suivant, victime d'un accident vasculaire ischémique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200839
28 mai 2009
, pour le reste, ont retenu la même durée d'ITT, un pretium doloris chiffré à 5/7 et le même préjudice esthétique que celui fixé par le premier expert ; que si, eu égard à la réalité de la lésion ischémique
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10233
6 mars 2019
F... fait valoir que les méthodes de gestion de la SARL Iscom ont été directement à l'origine de son inaptitude à son poste de travail. Elle produit les attestations de collègues : E.
ECLI:FR:CCASS:2019:C110048
23 janvier 2019
Y... ; que le docteur D... conclut en particulier que "le facteur temps est un élément déterminant de la prise en charge des ischémies digestives.
613720a9cd580146773ed1dd
28 avril 1987
X... qui souffrait, s'est rendu à nouveau auprès du docteur Y..., lequel a diagnostiqué une ischémie aiguë - dont il n'est pas contesté qu'elle trouvait son origine dans la luxation elle-même et non pas
60794b789ba5988459c4336f
12 novembre 1985
QUI A AUSSITOT POSE UN PLATRE ; QUE, LE LENDEMAIN, UN PROCESSUS D'ISCHEMIE A ETE DECLENCHE ET QUE, QUARANTE-HUIT HEURES PLUS TARD, LE MEDECIN A ENLEVE LE PLATRE ; QU'IL EST APPARU ENSUITE QUE LE
ECLI:FR:CCASS:2011:C100352
31 mars 2011
médullaire : - que si tout était possible, "la cause la plus vraisemblable dans le canal lombaire étroit était un phénomène vasculaire, de type ischémique ou hémorragique, l'ischémie entraînant une myélomalacie
61372400cd58014677410fe9
24 juin 2003
Y... en énonçant "le manque d'appréciation exacte de la stabilité de la colonne après la première intervention a entraîné des lésions ischémiques, ces lésions sont à l'origine de la complication de l'évolution
61372503cd5801467741a3fb
12 juillet 2007
médicales logiques qui conduisent à tenir pour démontrée, dans la limite du doute raisonnable, l'existence du lien de causalité pouvant exister entre deux événements éloignés dans le temps, l'anoxie-ischémie
ECLI:FR:CCASS:2017:C110339
24 mai 2017
et de l'opportunité de la pratiquer dans un établissement hospitalier doté des structures nécessaires à une intervention itérative rapide ; que considérant que la complication dont il a souffert – ischémie
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02408
6 novembre 2018
A..., médecin, dans son compte rendu opératoire, concluait qu'« il ne s'agit donc pas d'une péritonite par perforation d'organe creux, mais d'une ischémie massive au stade irréversible » ; que la cour
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10645
12 décembre 2018
Force est de constater qu'ils sont parvenus à ce résultat par le biais de la société ISSCEO, faisant table rase d'un passif de 376 000 €.
60794cbc9ba5988459c46ad3
8 juillet 1997
Rocq a présenté un phénomène ischémique entraînant une nécrose de l'avant pied gauche dont il a fallu l'amputer ; que l'arrêt confirmatif attaqué a retenu que M.
61372349cd58014677407ce0
15 juillet 1999
septembre un autre médecin qui faisait procéder à des examens permettant de déterminer qu'il était atteint d'une affection vasculaire de la tête du nerf optique, à savoir une neuropathie optique ischémique
ECLI:FR:CCASS:2018:C100694
27 juin 2018
Cette dernière est peut-être d'origine ischémique (diminution de l'apport en sang dans un organe).
ECLI:FR:CCASS:2013:C100626
19 juin 2013
perçus, que dans la nuit du 9 au 10 mars, était survenue une « pluie d'emboles » intéressant les gros troncs artériels des deux membres inférieurs avec prédominance à gauche, qui avait entraîné une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361
30 octobre 2019
P... était décédée d'une défaillance multiviscérale faisant suite à une ischémie mésentérique massive d'origine mécanique par occlusion sur strangulation de l'intestin et du colon.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110402
9 juin 2017
experts ont conclu que les lésions neurologiques que présente l'enfant se sont constituées dans los suites opératoires de l'intervention réparatrice du 8/07/2009, qu'elles sont d'origine post-enoxo-ischémique
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