CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

137 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

êt attaqué a dit y avoir charges suffisantesc/Romain X

61372695cd58014677426c57

Cassation

8 août 2007

8 août 2007

symptômes soient immédiatement contemporains de l'incident et non différés dans leur apparition " le faisant en l'état " conclure à la mort subite d'un patient coronarien présentant une myocardiopathie ischémique

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bffc

Cassation

8 mars 1990

8 mars 1990

, qui présentait des troubles circulatoires significatifs, avait fait l'objet d'une surveillance exclusivement clinique et qu'un examen complémentaire aurait permis de déceler à temps les risques d'ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100083

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

2010), que Mme Y... ayant subi, le 16 mars 1999, à l'hôpital Saint-Joseph, une coronarographie avec complication hémorragique puis, ayant été, le 3 avril suivant, victime d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200839

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

, pour le reste, ont retenu la même durée d'ITT, un pretium doloris chiffré à 5/7 et le même préjudice esthétique que celui fixé par le premier expert ; que si, eu égard à la réalité de la lésion ischémique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10233

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

F... fait valoir que les méthodes de gestion de la SARL Iscom ont été directement à l'origine de son inaptitude à son poste de travail. Elle produit les attestations de collègues : E.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110048

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Y... ; que le docteur D... conclut en particulier que "le facteur temps est un élément déterminant de la prise en charge des ischémies digestives.

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed1dd

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

X... qui souffrait, s'est rendu à nouveau auprès du docteur Y..., lequel a diagnostiqué une ischémie aiguë - dont il n'est pas contesté qu'elle trouvait son origine dans la luxation elle-même et non pas

Source officielle
CC

civ1

60794b789ba5988459c4336f

Cassation

12 novembre 1985

12 novembre 1985

QUI A AUSSITOT POSE UN PLATRE ; QUE, LE LENDEMAIN, UN PROCESSUS D'ISCHEMIE A ETE DECLENCHE ET QUE, QUARANTE-HUIT HEURES PLUS TARD, LE MEDECIN A ENLEVE LE PLATRE ; QU'IL EST APPARU ENSUITE QUE LE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100352

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

médullaire : - que si tout était possible, "la cause la plus vraisemblable dans le canal lombaire étroit était un phénomène vasculaire, de type ischémique ou hémorragique, l'ischémie entraînant une myélomalacie

Source officielle
CC

civ1

61372400cd58014677410fe9

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

Y... en énonçant "le manque d'appréciation exacte de la stabilité de la colonne après la première intervention a entraîné des lésions ischémiques, ces lésions sont à l'origine de la complication de l'évolution

Source officielle
CC

civ2

61372503cd5801467741a3fb

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

médicales logiques qui conduisent à tenir pour démontrée, dans la limite du doute raisonnable, l'existence du lien de causalité pouvant exister entre deux événements éloignés dans le temps, l'anoxie-ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110339

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

et de l'opportunité de la pratiquer dans un établissement hospitalier doté des structures nécessaires à une intervention itérative rapide ; que considérant que la complication dont il a souffert – ischémie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02408

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

A..., médecin, dans son compte rendu opératoire, concluait qu'« il ne s'agit donc pas d'une péritonite par perforation d'organe creux, mais d'une ischémie massive au stade irréversible » ; que la cour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10645

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Force est de constater qu'ils sont parvenus à ce résultat par le biais de la société ISSCEO, faisant table rase d'un passif de 376 000 €.

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46ad3

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Rocq a présenté un phénomène ischémique entraînant une nécrose de l'avant pied gauche dont il a fallu l'amputer ; que l'arrêt confirmatif attaqué a retenu que M.

Source officielle
CC

civ1

61372349cd58014677407ce0

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

septembre un autre médecin qui faisait procéder à des examens permettant de déterminer qu'il était atteint d'une affection vasculaire de la tête du nerf optique, à savoir une neuropathie optique ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100694

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Cette dernière est peut-être d'origine ischémique (diminution de l'apport en sang dans un organe).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

perçus, que dans la nuit du 9 au 10 mars, était survenue une « pluie d'emboles » intéressant les gros troncs artériels des deux membres inférieurs avec prédominance à gauche, qui avait entraîné une ischémie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

P... était décédée d'une défaillance multiviscérale faisant suite à une ischémie mésentérique massive d'origine mécanique par occlusion sur strangulation de l'intestin et du colon.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110402

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

experts ont conclu que les lésions neurologiques que présente l'enfant se sont constituées dans los suites opératoires de l'intervention réparatrice du 8/07/2009, qu'elles sont d'origine post-enoxo-ischémique

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →