Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2007, qui, pour homicides et blessures involontaires, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

Maciré Kaba, demeurant 2, square Pierre Jean de Béranger, 93240 Stains, 33 / de M. Ahmed Karrachi, demeurant 4, allée Ambourget, 93600 Aulnay-sous-Bois, 34 / de M.

Jérôme Brudner, demeurant 7, allée Jacques Daguerre, 94300 Vincennes, 29 / de M. Stéphane Boutet, demeurant Chemin des Longues Hayes, 35131 Chartres de Bretagne, 30 / de M.

Jacques B..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Bérangère A..., épouse C..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Emmanuelle A..., domiciliée [...] , prises toutes deux en qualité d'héritières de Daniel A..., défendeurs

Jacques D... et Christophe C...) avaient été formulées et le même jour (à la demande de M.

Jacques X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2016, qui, pour exercice illégal de l'activité d'exploitant taxi, l'a condamné à 1 500 euros

Jacques, - X... Pierre, - Z... Denis, commissaire à l'exécution du plan, - A...

David Y..., 3°/ Mme Bérangère Z... épouse Y..., domiciliés [...],                             4°/ Mme Jeanne A... épouse X..., domiciliée [...],                               contre l'arrêt rendu le

Jacques T..., domicilié [...]                               , 25°/ M. David U..., 26°/ Mme Hélène U..., domiciliés [...]                                             , 27°/ M.

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 15 mai 1997), que par acte dressé le 19 avril 1991 par Léon X..., notaire, aux droits de qui est à présent le notaire Jean-Marc X..., l'association de droit belge

ne fait donc pas obstacle à la demande de celle-ci, tendant à ce que le juge du fond, pour les mêmes motifs écarte le rapport déposé par cet expert ; que toutefois s'il est établi qu'en 1991/1192, Jacques

" en ce que l'ordonnance attaquée a désigné, en application de l'article L. 16B du Livre des procédures fiscales, Serge de J..., lieutenant de police etlou Lionel G..., brigadier de police etlou Jacques

(proche de A... et de G...), Noël Mariotti et Jean-Jacques M..., secondés par un aixois du monde de la nuit, Jean-Marc N... dit « le sanguinaire », de l'ordre est remis dans le monde des boîtes de nuit

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Jacques C..., dans sa déposition du 3 septembre 2013, et le prévenu déclarant enfin dans le même sens, dans une audition du 26 novembre 2010 : "Je fais des expertises construction.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 décembre 2000, qui, pour abus de confiance, abus de biens sociaux et présentation de comptes infidèles

Jean-Jacques E..., depuis le mois d'octobre 2011, sans doute liés à sa prospérité, connue dans la micro-région, et donc, à sa capacité de payer, ainsi que l'explique de façon convaincante la partie civile

Jacques, - XT... XU... Jean-Hugues, - LA SOCIETE Les GLAISES, - XV... Roger, - YW... Jean, - YX... Xavier, - YY... Jacques, - YZ... Jean-Marc, - YA... Alain, - YB...