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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90702

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[U] [S], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société NRBD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90710

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[K] [L], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société AJ Wells And Son LTD, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90706

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[K] [F], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10491

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 JUILLET 2023 La société Gérard Jean-René

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90708

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

Sociale de la Martinique, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association [2], représentée par la société [1], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90686

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[B] [V], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société L'Eclair, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

soc

6137208ecd580146773eb928

Cassation

7 décembre 1989

7 décembre 1989

Jean-Claude, PDG, sise les Mellets Grésy Sur Aix (Savoie), Aix-Les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1987 par la chambre sociale de la cour d'appel de Chambéry, au profit de M. X...

Source officielle
CC

civ3

613721f4cd580146773f907b

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Jean Buthod, et son épouse née Elise Vivet-Gros, demeurant ensemble à Gresy-sur-Aix, Aix-les-Bains (Savoie), 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10299

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

SOCIALE, DU 1ER AVRIL 2026 1°/ La société Alteryys expertise, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ le comité social et économique de la société Quincaillerie Saint-Jean

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210757

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 OCTOBRE 2023 La société Sarl Jean

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90700

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[R] [P], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société FR plomberie, ayant la SCP Guérin-Gougeon pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90685

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[J] [V], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société SG2R, ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski, conseiller

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00745

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Jean-Luc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10925

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Saint-Jean

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90325

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

[M] [E], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [N] épouse [E], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90418

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[V] [I], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [Z], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01884

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Y..., décédé, ayant été domicilié [...] , 2°/ Mme Audrey Y..., domiciliée [...] , prise en qualité d'héritière de Jean-Yves Y..., défendeurs au pourvoi ; Sur le pourvoi n° P 16-17.993 : 1°/ Jean-Yves

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90867

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

société Axa France IARD, ayant la SCP [L] (ex charge n° 52), SAS [L], Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, la société Alpha Insurance, ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10091

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean Z..., domicilié [...] , [...], [...], [...], défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90400

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

avocat à la Cour de cassation, la société du Marché, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [J] épouse [V], ayant, la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy

Source officielle

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