Jean-Louis Y..., demeurant à Saint-Priest (Rhône), résidence "Saythe", rue de l'Egalité, bâtiment D3, 3°/ de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège social

Jean-Louis Y..., demeurant ...

Y..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, M. Z..., Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Jean-Louis X..., domicilié CHG de Mont-de-Marsan à Mont-de- Marsan (Landes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Louis Y..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 4 / M.

Jean-Paul Z..., demeurant ... (9ème) (Rhône), 2°) de M. Jean A..., demeurant ..., à Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3°) de M. Pierre B..., demeurant ..., 4°) de M.

Berthéas, Pierre, Favard, Gougé, Mme Aubert, conseillers, M. Choppin Haudry de Janvry, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, M.

Jean-Marc C..., demeurant rue Bas à Tulle (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit : 18) de M.

Jean-Pierre Z..., demeurant 5, Lotissement Gamby à Villebois-Lavalette (Charente), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Charente, au

Jean-Louis BERTHET, demeurant 127 boulevard Malesherbes à Paris (17e), 17°) de M.

Jean-Jacques X..., demeurant "Le Logis" à La Millière, Romagne, Couhé-Vérac (Vienne), 2°/ La Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Poitou-Charentes, dont le siège est sis

Pierre X..., demeurant villa Lori, 35, avenue Denis Séméria à Saint-Jean-Cap-Ferrat (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Jean Morelles, demeurant 29, rue Greuze à Lille (Nord), 24°/ de M. Paul Neveu, demeurant 7, rue Daniel Ferry à Seclin (Nord), 25°/ de M.

Jean-Francis, demeurant ... à Saint-Malo de Guersac, Montoir-de-Bretagne (Loire-atlantique), 2°/ de Monsieur Z...

Gérard, prévenu, LA SOCIETE DES TRANSPORTS BERTHET-DORMONT ET CIE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON (chambre correctionnelle) en date du 26 avril 1990 qui, dans

Jean-Luc XU..., demeurant La Croix Saint-Bonnet à Paslières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 58 / de M. Jean YX..., demeurant ... à Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 59 / de M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1990, qui, pour diffamation publique, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et à des réparations civiles

Jean Z... ; 2°) Mme Louise D... épouse Z..., demeurant ensemble à la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), ... ; 3°) Mme Octavie D..., demeurant rue du Collège Plein Château à la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie