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59 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00044

Cassation

6 janvier 2010

6 janvier 2010

.. a été engagé le 4 décembre 1982, par la société Auchan en qualité de conseiller libre-service ; que le 13 décembre 2003, le salarié est passé en caisse avec un nettoyeur haute pression de marque Karcher

Source officielle

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CC

civ3

61372420cd58014677412985

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Philippe Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 31 / Mme Yvette Kadoch, épouse Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 32 / M.

Source officielle
CC

civ3

60794ca79ba5988459c464c9

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

pas des grosses réparations au sens de cet article ; que dès lors, en l'espèce, en estimant que les travaux de ravalement litigieux portant sur la façade en briques poreuses, lavée selon la méthode Karcher

Source officielle
CC

soc

6137248dcd5801467741670f

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

d'insalubrité lors des arrêts d'été et autres et pour le second que "cette prime sera versée pendant le gros arrêt annuel d'été 2001 pour, nettoyage des sluices enfournement et train, nettoyage au karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01019

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

d'appel Monsieur [T] faisait valoir que certains salariés se rendaient le matin au siège de l'entreprise pour y prendre « leur matériel, les produits à appliquer, les échafaudages, les échelles, les karchers

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300288

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

ce même procès-verbal, l'huissier précisait que « je relève la présence de plusieurs bidons de marque "LITHOFIN" sur place, (¿) ainsi que des employés de la société URBAINE DE TRAVAUX qui passent le Karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00231

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

X... réalisant de simples nettoyages au karcher.

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CC

civ3

613722abcd580146773ffe00

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

société Banque pour le financement de bureaux et d'usines Sofibus, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société parisienne d'entreprise (SPE), dont le siège est ..., 4°/ de la société Karcher

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civ3

613723f4cd58014677410567

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Y... utilisait, dans son garage, un jet d'eau de type "Karsher" et que M. et Mme X... produisaient une facture d'eau correspondant à leur consommation actuelle ainsi qu'une lettre d'une personne ayant

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300320

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

civile ; ET AUX MOTIFS QUE «pour justifier des frais de remise en état du jardin à hauteur de 460,46 euros , Mme X... produit sous la pièce n° 19 un devis daté du 6 janvier 2009 relatif au nettoyage au karcher

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200417

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

respecté le devis, n'ayant pas appliqué le ciment naturel prévu au motif qu'en l'absence de produit d'accrochage le crépi avait été retiré facilement, que la dépose du crépi par décapage, lavage au karcher

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310039

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

étude d'impact de la société Socotec, qui préconisait la réduction conséquente du volume des eaux de nettoyage du refuge, par l'utilisation d'un système de jet sous pression type karcher

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310326

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

par la facture n° 9015 émanant de l'entreprise EPA à la date du 5 août 2009 et qui porte les mentions « contrat annuel de nettoyage des toitures : balayage des feuilles et autres détritus, lavage au karcher

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310184

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

D..., représentant légal du bailleur, a volontairement frappé ce dernier avec une lance de Karcher à plusieurs reprises sur le crâne et sur le bras droit, avant de le menacer indiquant que « cela commençait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01196

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

X... avait souligné (Conclusions en appel, p. 10 et suivantes), sur le grief relatif aux achats et locations de matériels et véhicules, que tant la location des véhicules que l'achat d'un deuxième Karcher

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100280

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

et imposait à celle-ci des objectifs de vente contraignants, d'autre part, qu'elle consentait en contrepartie à la société Eurofood un droit personnel exclusif de distribution concernant le marché Kasher

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01070

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

hiltipromo DD 160 E ;- cellule de cuisson 3 ;- cellule mobile séchage 1 avec PC de contrôle commande ; cellule cuisson gaz 2 ;- une balance électronique ;- aspirateur filtration absolue ;- transpalette ;- Karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00679

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

dissimulation, Jérémy A..., employé de la Sarl DOMAINE DE CHAMEROLLES exploitant le site dont le salarié était responsable pour le compte de la Société ETUDE STRICHARD, déclare « alors que je passais le Karcher

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01299

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

visites effectuées à son fils, placé par un juge des enfants dans une institution d'accueil, les propos suivants à une semaine d'intervalle : "si je n'obtiens pas mes papiers, je monterai avec une kalach

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300649

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

conséquence, M. et Mme X... doivent supporter le de remise en état, à savoir coût des travaux - devis Dom nettoyage, travaux de désinfection 8000,00 - devis société Couleurs, peinture, lessivage Karcher

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