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118 résultats pour « Kaddoch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137219ecd580146773f5446

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Kaddour, demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre A), au profit de M.

Source officielle

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CC

civ3

6137229ccd580146773ff161

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Kaddour X..., 2 / Mme Kaddour X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1993 par le tribunal d'instance de Saint-Etienne, au profit de la société Cabinet Frachon, pris

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bc05

Cassation

4 octobre 1977

4 octobre 1977

EXPLOITAIT A JUAN-LES-PINS DEPUIS 1969 A L'ENSEIGNE "AU MIEUX SERVI" UNE BOUCHERIE-CHARCUTERIE KASCHER; QUE VICTOR X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210083

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

                                       , contre l'arrêt rendu le 25 août 2016 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa assurances Caillard et Kaddour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01028

Cassation

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Les caïds et leurs bandes s'allient à l'Imam pour faire régner l'ordre dans la rue et dans les consciences, selon la vieille alliance du sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba

Source officielle
CC

civ2

ébouté d'une demande en paiement de dommages-intérêts dirigéec/José Y

60794b929ba5988459c4364c

Cassation

21 juillet 1986

21 juillet 1986

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Kadour X... ayant été débouté d'une demande en paiement de dommages-intérêts dirigée contre José Y... et son assureur l'Alsacienne, releva

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f5c

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Kadour X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7ba9

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Kaddour X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation, ci-après annexé ; LA COUR, en l'audience publique du 12 janvier

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c5a

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Kadour X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01343

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Kaddour Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 26 janvier 2016, qui, pour exportation, détention, vente en contrebande de marchandises prohibées et usage de faux,

Source officielle
CC

cr

éesc/Kadjo EBY pour escroquerie

613725aecd5801467741fb9e

Cassation

22 juillet 1997

22 juillet 1997

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KADDOUR

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f6180

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

Kaddour X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5ab7

Cassation

16 mars 1992

16 mars 1992

Kaddour X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

édure pénale initiée sur plainte de l'employeur dirigéec/M. Patrick Y

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11081

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Il en est de même d'un karcher (') qui n'a pas été identifié dans l'inventaire.

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b6b6

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Mohamed Mostafa Z..., demeurant 1 bis, Hay Mohammadi Aïn Kaddousse, Fès (Maroc), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section A), au profit :

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cr

6137259bcd5801467741f2c1

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KADDOUR

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CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc5f

Cassation

23 janvier 1968

23 janvier 1968

(KADDOUR), CONTRE DEUX ARRETS DE LA COUR D'ASSISES DE LA SOMME EN DATE DU 30 JUIN 1967, LE CONDAMNANT, POUR ASSASSINATS ET VOL QUALIFIE, LE PREMIE ARRET A LA RECLUSION CRIMINELLE A PERPETUITE, LE SECOND

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CC

cr

6137262ecd580146774238dd

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Kaddour, - A... Marie, - B... Maria-Héléna, épouse C..., - D... Paul, - E...

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CC

soc

6137234ccd58014677407f53

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Kaddour XN..., demeurant 14, cité des Cyclamens, entrée C, 59360 Le Cateau Cambrésis, 18 / de M. Paul XG..., demeurant ..., 19 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6079434e9ba5988459c41e26

Cassation

14 janvier 1976

14 janvier 1976

KADDOUR QU'IL TRANSPORTAIT FUT BLESSEE ; QUE LES CHAUFFEURS BEAUFORT ET VERHULST, PREVENUS D'HOMICIDE ET DE BLESSURES INVOLONTAIRES, FURENT RELAXES TANT EN PREMIERE INSTANCE QU'EN APPEL, QUE L'ARRET

Source officielle