application, 249, 250, 251 et 252 du Code de procédure pénale, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'assises était composée, notamment, de Mme Sylvie Karas

valoir, à raison, que les pièces versées par le salarié ne permettent pas de vérifier la régularité des prestations assurées au "[...]", que les jours (mercredi, vendredi ou samedi) ou types de soirées (karaoké

dans la rue, je te choperai, je te tue " ; qu'on relève encore dans les propres déclarations du prévenu " les coups que je t'ai donnés c'était de la légitime défense..., je suis ceinture noire de karaté

apos;en statuant de la sorte, quand la pièce n° 4 intitulée « Les Plateaux sauvages » faisait état d'activités diverses, telle que la danse, la chorale, les techniques d'assouplissement, le karaté

l'encontre de magistrat ou juré dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, en raison des fonctions exercées par ce dernier, en disant en l'espèce « si je n'obtiens pas mes papiers, je monterai avec une kalash

[B] [K], domicilié [Adresse 1], exerçant sous l'enseigne Bik Karaib, 2°/ la société Bik Karaib, dont le siège est [Adresse 1], contre l'ordonnance de référé rendue le 2 mars 2015 par le

Pierre X... est l'auteur-compositeur et l'interprète habituel, a autorisé la société Polygram vidéo, devenue Universal pictures video France, à intégrer l'oeuvre dans une vidéocassette, intitulée "Kara

soulevée par Mme X... et l'a condamnée du chef de vol ; "aux motifs que pour soulever la nullité de l'acte de vente, la prévenue prétend que l'acte litigieux (par lequel elle a cédé 50 % du bateau Kara

Z..., âgé de 60 ans, cumule deux emplois de gérant de Karaoké, à l'adresse de son domicile, mais aussi de responsable sécurité d'un site ; qu'il devait renouveler sa carte professionnelle en juillet 2016

car ils savaient que les kurdes étaient terrorisés et qu'ils n'osaient pas se plaindre auprès des autorités françaises ; que son frère, qui avait été témoin d'une agression contre un certain Henzi Karacas

KARABI QU'IL NE POUVAIT L'EPOUSER PARCE QU'ILS APPARTENAIENT A DES MILIEUX TROP DIFFERENTS ; QUE L'ARRET AJOUTE QUE Y..., QUI " CONNAISSAIT DEPUIS PLUSIEURS MOIS TOUTES LES DONNEES DE LA SITUATION,

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KILIC Rahmi, - KARACA

Y... et Z... non déclarés aux organismes sociaux, qui établissaient environ 70 contrats dans toute la France, lesquels avaient pour objet, pour la plupart d'entre eux, la location d'un Karaoké de marque

moyen de cassation, pris de la violation des articles 192, 199 et 216 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'il a été prononcé en chambre du conseil en présence de Mlle Karas

obstination de livrer les résidences dans les délais prévus ; qu'il est en effet établi qu'ils n'ont pas vérifié les attestions sociales et fiscales qu'auraient dû fournir notamment les entreprises Karaca

2019 par le président du tribunal de grande instance de Rennes, dans une instance l'opposant : D'une part, à la société Meduane Habitat, dont le siège est [...] , D'autre part, à la société Karaca

part, constate qu'il a été prononcé à l'audience du 27 janvier 2005 par la 4ème chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Douai, composée de Christine Parenty, président, Sylvie Averlant-Karas

592 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois, président, Sylvie Karas