Georges Y..., 2°/ Mme Marie Y..., née Z..., tous deux demeurant ensemble Résidence Joseph Kessel, ...

Paris, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 14], 10°/ à la société Electricité de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 11°/ à la société Kertel

Yves X..., demeurant 37, résidence Joseph Kessel à Saint-Génis-Laval (Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la SCI Carnot Défense I n'avait jamais communiqué à la société Kosmos, aux droits de laquelle se trouve la société Kertel

Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit de la société Solaronics Vaneecke, société anonyme, dont le siège est rue de Kemel

Le second moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir refusé de rétracter l'ordonnance du Président du tribunal de commerce de Paris du 22 juin 2009 et d'avoir jugé que la SCP VAN KEMMEL devrait

X..., architecte ; que la société Trema a appelé en garantie la société Kosmos, devenue société Kertel France Outre Mer, locataire de la SCI Carnot Défense I, et la société 3 R France Alu ; Attendu que

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEMEL

Bruno Hornuss, demeurant 9, rue Joseph Kessel à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), 12 / de M. JC Lebas, demeurant 44, cours Blaise-Pascal à Evry (Essonne), 13 / de M.

en ligne une vidéo sur le site internet Youtube au sein de laquelle apparaissait l'inscription suivante : "VERCOM is powered by http://www.ATWTinternational.nl/55 compliments of Geurts Van Kessel

société IMIH ont procédé d'un virement des sommes se trouvant sur les compte de la société Pierre et Vacance dont elle est présumée détentrice ; que le courrier du 17 avril 2013 adressé par maître Van Kemmel

Kenel Y... n'habite pas à l'adresse indiquée. La Caisse intimée n'a pas recherché la nouvelle adresse du débiteur.

Kemel B... de la société WMC lui écrivant « nous avons besoin d'un business plan » ; qu'il résulte de plus des courriers envoyés par M.

la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Creadev, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Stéphane Van Kemmel

puisque la maison était destinée à l'habitation ; que ce système a été adapté en fonction des appartements rénovés ; qu'en effet, il est produit au débat la fiche de contrôle établi par la société Kessel

(pièce 80) comme de son certificat de baptême que cet enfant réside depuis huit années chez madame E... à Kebele 0607, maison 141/ 11 (pièces 218, 79, 219), sa mère qui travaille notamment au Liban, le