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38 résultats pour « Lendres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

M. R... etc/Mme Annabelle Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C300490

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Gordon Aymeric Y..., domicilié [...] , 9°/ à Mme Olga Y... épouse H..., domiciliée [...] , 10°/ à Mme Lenda Yolande I..., domiciliée [...] ,[...], 11°/ à Mme W...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LENDRES

SIREN 880984273Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/11/2025

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Dépôts des comptes

DOCTEUR LENDRESSE

SIREN 522667245Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/10/2025

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Dépôts des comptes

LENDRES

SIREN 880984273Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

18/10/2024

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Dépôts des comptes

DOCTEUR LENDRESSE

SIREN 522667245Greffe du Tribunal de Commerce de paris

22/08/2024

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Dépôts des comptes

LENDRES

SIREN 880984273Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

21/11/2023

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CC

comm

613721c7cd580146773f737f

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

Léandre Y..., demeurant ... à Liévin (Pas-de-Calais), 2°) M. Charles X..., ès qualité de syndic de M. Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00290

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SNC PASSION ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, aux termes de l'arrêt attaqué, « la clause de non recours, ainsi libellée en langue anglaise : "The lender

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00623

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Léandre X... de sa demande tendant à voir juger que le licenciement dont il a fait l'objet est dépourvu de cause réelle et sérieuse et de voir

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a5e

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Y..., I..., Léandre, Louis Z..., demeurant à Phalempin (Nord), ..., 2°/ M. I..., Bernard, René, Charles Z..., demeurant à Cysoing (Nord), domaine de l'Abbaye, 3°/ M.

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e90f

Cassation

22 février 1973

22 février 1973

(LEANDRE) ; 2° X... (JEANNE), EPOUSE Y..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR LEGAL DES BIENS DE SES DEUX ENFANTS MINEURS ; 3° X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201930

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Max, Léandre, Louis, Charles (les consorts A...), ont assigné en indemnisation de leurs préjudices la société L'Equité assurances, assureur du véhicule de Franck A... ; qu'ont été appelés en la cause le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201912

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Florian X..., Teddy Z..., Fustel Z... et Léandre Y...

Source officielle
CC

civ1

6137221dcd580146773fa59d

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Christian, Léandre, André Y..., demeurant à La Muraille, Vions, Chindrieux (Savoie), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

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CC

soc

6137233ecd580146774074a2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Jules Léandre Z..., demeurant "Belle Ame", 97240 Le François, IV - Sur le pourvoi n° J 98-43.203 formé par M.

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb5b

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Léandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 19 septembre 1990, qui, dans la procédure suivie à leur égard du chef d'infraction au Code rural et forestier, a déclaré nuls certains

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Léandre Madame ZJ... épouse RENIER Monette Madame ZM... épouse FELER Héna E... Monsieur MARTINE André XN... Madame MARTINE Jeanne ZF... Madame MARTINE Marie-Joseph Z...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00408

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

titulaire de compte ; que ces éléments permettaient de présumer le développement d'une activité commerciale et la réalisation d'opérations commerciales non déclarées ; que la Sarl de droit liechtensteinois Lendex

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CC

cr

61372586cd5801467741e7d8

Cassation

23 novembre 1992

23 novembre 1992

l'action publique du chef d'abus de confiance portant sur une somme de 45 000 francs destinée au compte d'Huguette A..., associée de la société civile immobilière Le Courbet et portée au compte de Léandre

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301088

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Léandre X..., Mme Nicole A...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301050

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

et en tout cas, dans la mesure où Monsieur Théophile Z... se prévalait, pour obtenir le rejet de la demande d'annulation partielle de l'acte de notoriété, d'une part, du témoignage de Madame Marie Léandre

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

BZ..., Jules, Abraham, Lénadre X..., 62°/ Mme Gabrielle ZV..., épouse X..., demeurant ensemble "En Boulou", Bourg-Saint-Bernard, 31570 Lanta, 63°/ Mme Anne-Marie, Marcelle BT..., veuve XK..., demeurant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10763

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Y... produit un certificat du docteur P..., pédiatre, daté du 16 janvier 2012 et indiquant que l'état de santé de son fils Léandre Y..., alors âgé de deux ans, nécessitait la présence indispensable de

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