CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 059 résultats pour « Lendres »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723d9cd5801467740ef83

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Zone industrielle Est, rue Camille Guérin, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 2000 par la cour d'appel de Douai (3e Chambre civile), au profit de la société civile immobilière (SCI) Léandre

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fb02

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Léandre Z... un prêt garanti par une inscription hypothécaire sur un bien situé en France ; que M.

Source officielle
CC

comm

61372362cd58014677409177

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Y..., ancien chef des ventes au service de la société Dacry, avait constitué une société Y... concurrente de cette société dès le lendement de son départ de celle-ci et qu'il s'en était suivi le déplacement

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6631324e19f939ca6242c0c7

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Du 19 avril 2024 56D SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00480 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZYX [X] [M] C/ [N] [P] - Expéditions délivrées à Me LENDRES M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d63ea7c8c1120f1f88

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

N° RG 23/01586 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YB3N MI : 21/00001112 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àl’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES Me Françoise LENDRES

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00601_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Par suite, et dès lors que Mme Léandre n'assortit pas ce moyen de précisions permettant d'en apprécier son bien-fondé, il ne peut qu'être écarté.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6a0ca841cdc6046d47397ff7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Portalis DBX6-W-B7K-3VZ3 Minute AFFAIRE : [D] [S] C/ [I] [S] EPSE [V], [E] [S] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Olivier CHAMBORD de la SELARL CHAMBORD AVOCATS Me Françoise LENDRES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301207

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 12 avril 2010), que Mme Angilberte X..., épouse de Léandre Y..., décédé en 1996, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c40

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Léandre X..., né le 28 mai 1928, qu'elle employait en qualité de chef d'équipe depuis le 17 septembre 1957.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a48bcff606d9c4164b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30Z Minute n° 24/589 N° RG 24/00555 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y4IU 3 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Quentin DUPOUY Me Françoise LENDRES

Source officielle
CC

civ1

60794cd29ba5988459c471eb

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Léandre X... a souscrit auprès de la Caisse nationale de prévoyance (CNP) cinq contrats d'assurance-vie en désignant comme bénéficiaire son compagnon

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e94f963ea43407b910471a

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LENDYS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume GOMIS de l’AARPI GOMIS & LACKER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1398 Copies certifiées conformes délivrées le :

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100244

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Léandre Y..., domicilié [...]                           , 3°/ à Mme Martine Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                         , 4°/ à Mme Nadia Y..., 5°/ à Mme Maguy Y...,

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d734bfcdc6046d479a2d78

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant actes en date des 28 janvier 2026, 2 férbier 2026 et 4 février 2026, la Sas Legndre [R] a fait assigner la Sas The King of chips, la Sa Logeo Seine, la Smabtp, la Sarl Concept isolation et la Sarl

Source officielle
?

CNDA

CNDA:republique-democratique-du-congo-reconnaissance-de-la-qualite-de-refugiee-a-une-

—

17 février 2021

17 février 2021

Appartenant à l’ethnie Hema, la requérante a perdu son père en février 2018, assassiné par des membres de l’ethnie Lendu, puis a été violemment agressée lors de l’attaque de son village perpétrée, un an

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000008140723

Admin. suprême

1 août 2003

1 août 2003

Léandre C et Jean-Robert D, élisant domicile chez Me Eric E, ... ; les requérants demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d44d42cdc6046d4759b0bc

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

1] - RCS de Nanterre n° B 884 558 453 Partie demanderesse : comparante par Me Victor RIOTTE et Me Camille TARRAZI, Avocats (G0027). 2) SILVR FFS, fonds de financement représenté par la SAS SMART LENDERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc95

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Léandre Modeste Y... puis a été réinscrite au rôle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90098

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

PAR CES MOTIFS : Déclare recevables les prétentions de Mme Léandre C... veuve X..., Confirme le jugement en toutes ses dispositions, Y ajoutant, Condamne Mme Léandre C... veuve X...à verser respectivement

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc39af

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ORDONNANCE DE R༄༅F༄༅R༄༅ 56D Minute n° 23/985 N° RG 23/01343 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYRK 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SELARL GARONNE AVOCATS Me Françoise LENDRES

Source officielle

Page 1 sur 53

Suivant →

Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LENDRES

SIREN 880984273GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR LENDRESSE

SIREN 522667245GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LUDOVIC SALENDRES

SIREN 828173344GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

28/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM VIAL-SALENDRES & MERINO

SIREN 502105737GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LENDRES

SIREN 880984273GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

05/11/2025

Voir →