Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201316
17 septembre 2015
17 septembre 2015
X... travailleur intérimaire, à déterminer la valeur du risque des taux 2008 et 2010 de l'établissement utilisateur de Lespinasse de la société Sobeca à partir d'un tiers des coûts moyens fixés par arrêtés
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50097
19 janvier 2023
19 janvier 2023
veuve [I] [H], domiciliée [Adresse 10]), venant aux droits de [F] [N] dite [D] [L] veuve [C], 2°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 6] [Localité 9], représenté par son syndic le cabinet Lepinay
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fdac
13 mai 1980
13 mai 1980
comme prisonniers de guerre, sont allouées à partir de 60 ans pour les anciens prisonniers de guerre évadés justifiant d'une captivité d'au moins six mois ; Attendu que la Cour d'appel a dit que Lespinasse
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d606
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Bernard XZ..., demeurant : 46400 Saint-Jean-Lespinasse, 30°/ de M. Gabriel XB..., demeurant ..., 31°/ de M. Jean-Pierre XB..., demeurant : 46400 Saint-Jean-Lespinasse, 32°/ de M.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d24
3 mars 1993
3 mars 1993
Daniel V..., demeurant les Sables à Saint-Germain Lespinasse (Loire), 228/ M. Jean-Paul U..., demeurant le Chevrenay à Saint-Nizier-Sous-Charlieu, Charlieu (Loire), 238/ M.
Source officielleciv3
61372184cd580146773f4713
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Jean-Claude Y..., 2°) Mme Josiane Z... épouse Y..., demeurant ensemble Hameau de Lépinay à Saint-Aignan-Sur-Ry (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen
Source officielleciv3
61372184cd580146773f4714
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Jean-Claude Z..., 2°) Mme Josiane A... épouse Z..., demeurant ensemble hameau de Lepinay, à Saint-Aignan-sur-Ry (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen
Source officiellesoc
61372145cd580146773f265a
8 mars 1990
8 mars 1990
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société PROTECTION AGRICULTURE, Zone Industrielle, RN 20, Lespinasse
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4239
4 avril 1991
4 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Dominique De X..., demeurant RN 7 à Saint-Germain Lespinasse (Loire), en
Source officielleciv3
6137229dcd580146773ff237
28 février 1996
28 février 1996
d'assurances venant aux droits de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ..., 2 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., pris en la personne de son syndic en exercice, la société Lepinay
Source officielleciv2
60794b589ba5988459c42c59
23 février 1983
23 février 1983
PAR L'ARTICLE R 17 DU CODE ELECTORAL, LE TRIBUNAL EN RETENANT COMME DATE DE CLOTURE DEFINITIVE DE LA LISTE, LE DERNIER JOUR DU MOIS DE DECEMBRE POUR RELEVER QUE ROUVE QUI HABITAIT DANS LA COMMUNE DE LESPIGNAN
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c93
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Bernard Gelats, demeurant chemin de la Seque, lieudit Saint-Pierre, 34710 Lespignan, 26 / de M. Richard Ghiglionda, demeurant 17, rue Jacques Prévert, 34500 Béziers, 27 / de M.
Source officielleciv1
6137236ecd58014677409ac4
7 mars 2000
7 mars 2000
Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit : 1 / de la Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG), dont le siège est ..., 2 / de la société Irrivert, dont le siège est RN 20, Lespinasse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300047
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Y..., ès qualités, Pinardel et Lespinasse et contre la société AGF ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que l' acte dressé le 27 mai 2000 par Mme Z..., notaire, mentionnait
Source officielleciv2
613720a8cd580146773ed130
4 novembre 1987
4 novembre 1987
d'un arrêt rendu le 13 mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude Z..., 2°/ de Madame Mauricette X..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Lespinasse
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fdf5
9 novembre 1971
9 novembre 1971
DE LA LEGION D'HONNEUR, PRESIDENT ; LESPIAU ET LORANS, CONSEILLERS" ; ATTENDU QU'IL RESSORT DE CES MENTIONS QUE L'ARRET A ETE RENDU SUR LE RAPPORT D'UN MAGISTRAT QUI N'A PAS PARTICIPE A SON PRONONCE
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef289
2 mars 1989
2 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant à Béziers (Hérault), domaine de Poussan Le Haut, route de Lespignan
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee362
2 mars 1989
2 mars 1989
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise A..., épouse Z..., demeurant Domaine de Poussan le Haut Route de Lespignan
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
6137216ccd580146773f3a17
22 mai 1991
22 mai 1991
Jean-Yves X..., demeurant à Saint-Germain Lespinasse (Loire), Au Bourg, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellecomm
613720f5cd580146773efcbe
14 novembre 1989
14 novembre 1989
par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société SOFRAL, dont le siège social est sis à Garnay, Dreux (Eure-et-Loir), et les bureaux zone industrielle chemin de la Gravière à Lespinasse
Source officiellePage 2 sur 4
DE LESPINAY, Florence Marie Joséphine Ghislaine, GIVELET
06/05/2025
Voir →
DE LESPINAY, Alix
17/01/2021
Voir →
LAVENU - LESPINAY DE BEAUMONT
06/10/2017
Voir →