CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372263cd580146773fc8aa
22 novembre 1994
judiciaire de la société anonyme SMH Kiple, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre section commerce), au profit de la société anonyme Lip
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02113
28 octobre 2009
X..., engagé par la société Lippi, le 18 septembre 2000 en qualité d'accrocheur, et qui a occupé à partir du mois de mars 2002 un emploi de conducteur poudreur a été licencié, le 7 novembre 2002 pour insuffisance
civ3
613721fdcd580146773f9494
9 novembre 1993
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Marché commun immobilier (MCI), société à responsabilité limitée dont le siège est ... (12e), 2 ) la société Etude Lip
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00879
23 septembre 2008
société LGE, distributeur exclusif et locataire-gérant de la société Guy X..., devenue la société Etablissement Jean Guérin ; qu'en 2004, la société Auchan France a vendu un modèle de montre dénommé LIP
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50880
4 décembre 2025
présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 25-13.765 Demandeur(s) : la société 10943231 Canada Inc Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la société Laboratoire Lips
6079d3709ba5988459c593cf
12 février 1980
REUNIR ET DE COMMUNIQUER A CE COMITE DIVERS DOCUMENTS UTILES A LA RECHERCHE D'UNE SOLUTION PERMETTANT LE MAINTIEN DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS DE LA SOCIETE CEH, DE LA SOCIETE SEHEM ET DE LA SOCIETE SPEME LIP
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10469
17 mai 2023
[W], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 22-10.371 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2021 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Groupe LIP
61372457cd58014677414b6e
17 novembre 2004
Thierry Lipp, demeurant 15, rue du Pic du Midi d'Ossau, 64230 Denguin, 31 / de M.
61372318cd5801467740555d
20 mai 1998
formé par Mme Sylvie X..., demeurant 47, Grand'Rue, 67140 Barr, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Pains d'épices Lips
6079b1879ba5988459c52715
23 janvier 1997
Sur le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que Mlle X... est entrée au service de la société Lilper le 10 septembre 1993, en qualité de vendeuse, par contrat de travail à temps
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200732
29 mai 2019
Frédéric A..., gérant de la société Lip Developpement, des accusés de réception de Déclaration Unique d'Embauche de l'Urssaf et du courriel adressé par la société Crea Bati à l'agence d'interim le 1er
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61250
1 septembre 2022
[V] [L], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Les intérimaires professionnels - LIP, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Abeille Iard & santé, société
607940f29ba5988459c3fc2e
7 juillet 1971
FRANCOIS BERNARD, LIPPI ANNE K... EPOUSE P..., XR... FRANCOIS, XW... MARTIN, U... ANTOINE, R... JACQUES NORBERT, LEQUIOI VEUVE XD... JOSEPHINE, XD... MARIE EPOUSE N..., FILORI MARIE Q...
6079b2079ba5988459c55447
1 mars 1973
COTISATIONS SONT CALCULEES SUR CETTE MASSE DANS LA LIMITE DU PLAFOND ANNUEL FIXE POUR L'ASSIETTE DES COTISATIONS ET EN VIGUEUR AU COURS DE LA MEME ANNEE ; ATTENDU QUE CERTAINS OUVRIERS DE LA SOCIETE LIP
cr
6079a8989ba5988459c4e1d9
7 octobre 1969
DES CONCLUSIONS DONT ILS SONT REGULIEREMENT SAISIS; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE, QUI ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES DES PREMIERS JUGES ET CONFIRME LEUR DECISION, QUE LA SOCIETE HANS LIPPKE
M. X... lui-même, de son action en garantie décennale dirigéec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:C301130
8 octobre 2013
X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Letessier père et fils et la société Lippi la clôture ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que
61372124cd580146773f1500
12 décembre 1989
Mademoiselle Madeleine C..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 5°/ de Monsieur Michel B..., 6°/ de Madame Thérèse Y... épouse B..., demeurant ensemble à "La Laurentine" route des Liappes
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10886
26 octobre 2022
clients » ; que dès lors l'employeur pouvait préciser ce grief en cours de procédure en l'illustrant pas d'autres exemples que ceux expressément visés dans la lettre de rupture et concernant le client Lip
ECLI:FR:CCASS:2024:C300242
16 mai 2024
d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société St Immo, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Thomas Lippler
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10454
6 juillet 2022
deux leur siège [Adresse 4], 8°/ à la société BHV exploitation, société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse 5], 9°/ à la société Lafayette Innovation Platform - LIP
Page 2 sur 3
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.