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60 résultats pour « Lipp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372263cd580146773fc8aa

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

judiciaire de la société anonyme SMH Kiple, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre section commerce), au profit de la société anonyme Lip

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02113

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

X..., engagé par la société Lippi, le 18 septembre 2000 en qualité d'accrocheur, et qui a occupé à partir du mois de mars 2002 un emploi de conducteur poudreur a été licencié, le 7 novembre 2002 pour insuffisance

Source officielle
CC

civ3

613721fdcd580146773f9494

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Marché commun immobilier (MCI), société à responsabilité limitée dont le siège est ... (12e), 2 ) la société Etude Lip

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00879

Cassation

23 septembre 2008

23 septembre 2008

société LGE, distributeur exclusif et locataire-gérant de la société Guy X..., devenue la société Etablissement Jean Guérin ; qu'en 2004, la société Auchan France a vendu un modèle de montre dénommé LIP

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50880

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 25-13.765 Demandeur(s) : la société 10943231 Canada Inc Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la société Laboratoire Lips

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c593cf

Cassation

12 février 1980

12 février 1980

REUNIR ET DE COMMUNIQUER A CE COMITE DIVERS DOCUMENTS UTILES A LA RECHERCHE D'UNE SOLUTION PERMETTANT LE MAINTIEN DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS DE LA SOCIETE CEH, DE LA SOCIETE SEHEM ET DE LA SOCIETE SPEME LIP

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10469

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

[W], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 22-10.371 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2021 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Groupe LIP

Source officielle
CC

soc

61372457cd58014677414b6e

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Thierry Lipp, demeurant 15, rue du Pic du Midi d'Ossau, 64230 Denguin, 31 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372318cd5801467740555d

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

formé par Mme Sylvie X..., demeurant 47, Grand'Rue, 67140 Barr, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Pains d'épices Lips

Source officielle
CC

soc

6079b1879ba5988459c52715

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

Sur le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que Mlle X... est entrée au service de la société Lilper le 10 septembre 1993, en qualité de vendeuse, par contrat de travail à temps

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200732

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Frédéric A..., gérant de la société Lip Developpement, des accusés de réception de Déclaration Unique d'Embauche de l'Urssaf et du courriel adressé par la société Crea Bati à l'agence d'interim le 1er

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61250

Cassation

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[V] [L], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Les intérimaires professionnels - LIP, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Abeille Iard & santé, société

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CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc2e

Cassation

7 juillet 1971

7 juillet 1971

FRANCOIS BERNARD, LIPPI ANNE K... EPOUSE P..., XR... FRANCOIS, XW... MARTIN, U... ANTOINE, R... JACQUES NORBERT, LEQUIOI VEUVE XD... JOSEPHINE, XD... MARIE EPOUSE N..., FILORI MARIE Q...

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CC

soc

6079b2079ba5988459c55447

Cassation

1 mars 1973

1 mars 1973

COTISATIONS SONT CALCULEES SUR CETTE MASSE DANS LA LIMITE DU PLAFOND ANNUEL FIXE POUR L'ASSIETTE DES COTISATIONS ET EN VIGUEUR AU COURS DE LA MEME ANNEE ; ATTENDU QUE CERTAINS OUVRIERS DE LA SOCIETE LIP

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CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1d9

Cassation

7 octobre 1969

7 octobre 1969

DES CONCLUSIONS DONT ILS SONT REGULIEREMENT SAISIS; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE, QUI ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES DES PREMIERS JUGES ET CONFIRME LEUR DECISION, QUE LA SOCIETE HANS LIPPKE

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civ3

M. X... lui-même, de son action en garantie décennale dirigéec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C301130

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Letessier père et fils et la société Lippi la clôture ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que

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CC

comm

61372124cd580146773f1500

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

Mademoiselle Madeleine C..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 5°/ de Monsieur Michel B..., 6°/ de Madame Thérèse Y... épouse B..., demeurant ensemble à "La Laurentine" route des Liappes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10886

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

clients » ; que dès lors l'employeur pouvait préciser ce grief en cours de procédure en l'illustrant pas d'autres exemples que ceux expressément visés dans la lettre de rupture et concernant le client Lip

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300242

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société St Immo, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Thomas Lippler

Source officielle
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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10454

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

deux leur siège [Adresse 4], 8°/ à la société BHV exploitation, société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse 5], 9°/ à la société Lafayette Innovation Platform - LIP

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