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38 résultats pour « Livius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372121cd580146773f1350

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Livier X..., demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1987 par le tribunal de grande instance d'Evry (1ère chambre), au profit de M. Z...

Source officielle
CC

soc

61372251cd580146773fbfd5

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Livio Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101272

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

utile, devait, en substance, assumer les conséquences de son incurie à cet égard ; que le tribunal a également à bon droit estimé que l'absence de saillie des deux poulinières « Onicosse Vedena » et « Livia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100895

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

d'observer qu'il en est de même de ses charges d'autant qu'elle a assumé seule depuis l'introduction de la procédure, l'entretien et l'éducation de leurs enfants communs actuellement majeurs ; QUE si Livia

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210593

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Z... était livide. Ses jambes et ses mains étaient tremblantes. Il était incapable de se tenir debout » ; qu'à la question « La victime s'est-elle plainte auprès de vous ?, M.

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fcea0

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Livier F..., EDF GDF Services Seine-et-Marne, Agence Melun Sénart, ..., BP 57 à Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), 7 / M.

Source officielle
CC

comm

61372260cd580146773fc76b

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

(Haut-Rhin), 2 / de la société de Transports internationaux Trachi, société anonyme dont le siège est 14, via Livia, 6830 Chiasso (Suisse), 3 / de la société de Transports Finazzi, dont le siège

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2012:PL90605

Cassation

15 juin 2012

15 juin 2012

est communément admis comme une exigence essentielle du procès équitable au même titre que celui du respect des droits de la défense, de la loyauté des débats et du principe du contradictoire ; (…) Livia

Source officielle
CC

soc

61372347cd58014677407bb5

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Livier L..., domicilié au siège de l'unité EDF-GDF, agence de Melun-Sénart, ..., 12 / de M. Jean-Pierre G..., 13 / de M. Henri F..., 14 / de M.

Source officielle
CC

cr

613724ebcd580146774197ae

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

ses pouvoirs et violé les droits de la défense " ; Attendu que le procès-verbal des débats porte la mention suivante : " les avocats de la défense demandent qu'il leur soit donné acte des réponses de Livio

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01444

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

Au bout de 15 minutes environ Mme X... est ressortie en état de choc, en pleurs et livide.

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CC

soc

613722a7cd580146773ffb3d

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

rue Saint-Malo, 67100 Strasbourg, 17°/ de la société Ets Schuch et fils, dont le siège est 12, rue Ripelin, 67000 Strasbourg, 18°/ de la société Entreprise Charles Bilz, dont le siège est 8, rue Livio

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201546

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

X..., dans le cadre de ses visites dans les centres techniques, montrait des signes de fatigue avec perte d'équilibre et que, livide et manifestement à bout de forces, il admettait qu'il ne s'alimentait

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210631

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

mobil home lui appartenant est insuffisante pour combattre la présomption de l'article 2276 du code civil et ce, quand bien même Mme [J] [R] démontre avoir acquis un mobil home de marque Sun-Roller Livin

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201519

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Fabrice livide de douleur»), se souvenir deux ans et demi plus tard des nom, prénom, ainsi que de la date exacte et de l'heure de la rencontre, et comment, de même, Monsieur Fabrice X...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200178

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

maintenir fermement pour ne pas qu'il s'échappe, faire face à des excès de violences et à des propos peu agréables, qu'une fois dans leurs locaux et l'individu placé en cellule, le gendarme O... était livide

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00618

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

IMMOBILIER ", demande à laquelle était joint le profil du poste occupé actuellement comme suit : " Responsable de point de vente, société CAL IMMOBILIER-TRANSAC IMMO, agence de Metz Sablon rue Saint Livier

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00140

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Z..., vendeur, qui déclare qu'il voyait défiler les responsables pour des réunions avec la direction, lesquels y entraient stressés, certains en sortant livides, que le personnel « avait l'impression que

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