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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372121cd580146773f1350
20 février 1990
Livier X..., demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1987 par le tribunal de grande instance d'Evry (1ère chambre), au profit de M. Z...
soc
61372251cd580146773fbfd5
24 janvier 1995
Livio Y..., demeurant ...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101272
12 novembre 2015
utile, devait, en substance, assumer les conséquences de son incurie à cet égard ; que le tribunal a également à bon droit estimé que l'absence de saillie des deux poulinières « Onicosse Vedena » et « Livia
ECLI:FR:CCASS:2012:C100895
12 septembre 2012
d'observer qu'il en est de même de ses charges d'autant qu'elle a assumé seule depuis l'introduction de la procédure, l'entretien et l'éducation de leurs enfants communs actuellement majeurs ; QUE si Livia
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210593
20 septembre 2018
Z... était livide. Ses jambes et ses mains étaient tremblantes. Il était incapable de se tenir debout » ; qu'à la question « La victime s'est-elle plainte auprès de vous ?, M.
6137226dcd580146773fcea0
5 avril 1995
Livier F..., EDF GDF Services Seine-et-Marne, Agence Melun Sénart, ..., BP 57 à Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), 7 / M.
61372260cd580146773fc76b
31 janvier 1995
(Haut-Rhin), 2 / de la société de Transports internationaux Trachi, société anonyme dont le siège est 14, via Livia, 6830 Chiasso (Suisse), 3 / de la société de Transports Finazzi, dont le siège
pl
ECLI:FR:CCASS:2012:PL90605
15 juin 2012
est communément admis comme une exigence essentielle du procès équitable au même titre que celui du respect des droits de la défense, de la loyauté des débats et du principe du contradictoire ; (…) Livia
61372347cd58014677407bb5
13 avril 1999
Livier L..., domicilié au siège de l'unité EDF-GDF, agence de Melun-Sénart, ..., 12 / de M. Jean-Pierre G..., 13 / de M. Henri F..., 14 / de M.
cr
613724ebcd580146774197ae
16 décembre 1987
ses pouvoirs et violé les droits de la défense " ; Attendu que le procès-verbal des débats porte la mention suivante : " les avocats de la défense demandent qu'il leur soit donné acte des réponses de Livio
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01444
22 juin 2011
Au bout de 15 minutes environ Mme X... est ressortie en état de choc, en pleurs et livide.
613722a7cd580146773ffb3d
7 mars 1996
rue Saint-Malo, 67100 Strasbourg, 17°/ de la société Ets Schuch et fils, dont le siège est 12, rue Ripelin, 67000 Strasbourg, 18°/ de la société Entreprise Charles Bilz, dont le siège est 8, rue Livio
ECLI:FR:CCASS:2017:C201546
30 novembre 2017
X..., dans le cadre de ses visites dans les centres techniques, montrait des signes de fatigue avec perte d'équilibre et que, livide et manifestement à bout de forces, il admettait qu'il ne s'alimentait
ECLI:FR:CCASS:2021:C210631
2 décembre 2021
mobil home lui appartenant est insuffisante pour combattre la présomption de l'article 2276 du code civil et ce, quand bien même Mme [J] [R] démontre avoir acquis un mobil home de marque Sun-Roller Livin
ECLI:FR:CCASS:2010:C201519
8 juillet 2010
Fabrice livide de douleur»), se souvenir deux ans et demi plus tard des nom, prénom, ainsi que de la date exacte et de l'heure de la rencontre, et comment, de même, Monsieur Fabrice X...
ECLI:FR:CCASS:2020:C200178
6 février 2020
maintenir fermement pour ne pas qu'il s'échappe, faire face à des excès de violences et à des propos peu agréables, qu'une fois dans leurs locaux et l'individu placé en cellule, le gendarme O... était livide
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00618
8 avril 2015
IMMOBILIER ", demande à laquelle était joint le profil du poste occupé actuellement comme suit : " Responsable de point de vente, société CAL IMMOBILIER-TRANSAC IMMO, agence de Metz Sablon rue Saint Livier
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00140
29 janvier 2013
Z..., vendeur, qui déclare qu'il voyait défiler les responsables pour des réunions avec la direction, lesquels y entraient stressés, certains en sortant livides, que le personnel « avait l'impression que
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