Vidauban, un véhicule de marque Citroën, type GS break, de couleur jaune clair, plutôt sale est sortie de la route de la Garde-Freinet et a pris la direction de la route nationale 7 en direction de Le Luc

Le Gall, née Oyer, demeurant tous deux anciennement à Franconville (Val-d'Oise), ... à Le Luc en Provence (Var), quartier du Pré Coumin, chemin du Fauquet, en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre

Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

QUE LE CHEMIN EMPRUNTE PAR LE JEUNE X...

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Jean-Luc X..., 2°/ Mme Bernadette Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2013 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre B), dans le litige les opposant

Jean-Luc X..., demeurant ...

Luc X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2017, qui, pour contravention de blessures involontaires l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec

Luc X..., des fins de la poursuite et par voie de conséquence M.

Luc Y... est propriétaire d'une cave située sous la parcelle A 77 dont l'ouverture s'effectue sur la parcelle A 184, lui appartenant, cave sise, chemin de la Rondille à Troësnes et D'AVOIR, en conséquence

La Rosa, demeurant ..., Le Luc-en-Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1995 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Mme Annie X..., demeurant

provient du bureau de [J] [U]" [ministre des chemins de fer de 2003 à 2011].

Lucie Françoise Z..., épouse D..., demeurant 2 B, 20218 Moltifao, 3 / Mme Darie Marie X..., demeurant ..., 4 / Mme Z... Marie-Françoise, demeurant n 38, 20224 Corscia, 5 / Mme Y...

Luc X..., demeurant 6, place de l'Eglise, 08380 Signy-le-Petit, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1994 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ de M.

Pierre, demeurant route de Toulon, Le Luc-en-Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Y

Jean-Luc YF..., demeurant La Sorgue Bleue, 84130 le Pontet, 66°/ M. Jean XI..., demeurant chemin des Collines à Four, 30150 Sauveterre, 67°/ M. Jean ZB..., demeurant ..., 68°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Y..., demeurant Le Luc en Provence (Var), route de Toulon

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour M.