WTB, Madlen C... (Hollande), 4°) Le Bureau Central Français, dont le siège est à Paris (17ème), ..., 5°) M. B...

Marylène, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3 éme chambre, en date du 5 mars 1998, qui, pour prêt illicite de main d'oeuvre et marchandage, l'a condamnée à 5 000 francs d'amende ; Vu le

du Château d'Ouezy, dont le siège social est à Cesny-Ouezy (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marylène

En contrepartie, les sociétés SOCOLIMM, MARTINIQUE BRICOLAGE, société civile immobilière MARLET et Monsieur D...se sont engagés à mettre un terme à la procédure de référé et à vos opérations d'expertise

Marcel, - Z...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

Nicole Lhuillier-Main, demeurant 61, rue du Préfet Dalphonse, 36000 Châteauroux, 27 / Mme Marie-Hélène Brechet, épouse Marchand, demeurant 14, allée des Tardes, 36250 Saint-Maur, 28 / Mlle Valérie Marlin

Marcel, - Y...

le jugement rendu le 19 février 2009 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de Mende, prononcé aux torts exclusifs du mari le divorce de Monsieur Carlos C...et de Madame Marlène

Z..., gynécologue, a pratiqué sur Marcelle Y... une coelioscopie à la Clinique de Milan, avec l'assistance de M.

Lethezer à hauteur de 83 000 francs ; que Graziella A..., employée d'Idis Market, a confirmé que Christophe Y... utilisait le stock de matériel et pièces détachées de la société Best Cycling au profit

: Vu les articles 16, 135 et 779 du code de procédure civile ; Attendu que, statuant sur les difficultés de liquidation de la communauté légale ayant existé entre les époux Jean-Jacques X... et Marlène

Jean-Claude David, demeurant 16, rue du Repos Saint-Martin, 37500 Chinon, 25 / de Mme Marie-Thérèse David, demeurant 16, rue du Repos Saint-Martin, 37500 Chinon, 26 / de Mme Laure Delarue, demeurant

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 26 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux, usage de faux et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance

Z..., incapable de se prendre en charge était " incontournable " ; qu'il ressort des pièces du dossier que Marilyne Z... présentait des conduites antisociales, une incapacité à respecter les normes et

Maron, conseiller, M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marylène

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 janvier 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de viols, tentative

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 avril 2004), que Marielle X.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1992, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise