Maurice, - X...

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Victorien X... a séjourné chez son fils, Michel, du 1er juin 1993 au 7 janvier 1994, puis chez son autre fils, Maurice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Mas et Maurin

Maurice, - Y...

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AlX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mai 2003, qui, pour exploitation non autorisée d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Maurice, - A...

l'ordonnance de non-lieu entreprise; "aux motifs que le 28 septembre 1991, Conchita De X... a signé une lettre adressée au procureur du Puy dans laquelle elle a précisé avoir vu le 29 juin 1991, Maurice

Z... était âgé de 72 ans en 2010, Marwane A... ayant un peu plus de dix ans ; que Marwane A... a également dit tout à la fois avoir eu peur de M.

[F], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Maurin, et l'avis de M.

Maurice, - LA SOCIETE MAURICE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997, qui, pour infraction à la législation des contributions indirectes

Maurice, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 mai 2006, qui a rejeté sa demande de permission de sortir ; Vu le mémoire

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1999, qui, pour violences sur une personne dépositaire de l'autorité publique l'a condamné à trois

Y..., veuve de Maurice Z..., décédé le 19 septembre 2003, de ce que mariée avec lui sous le régime de la communauté universelle, elle reprend l'instance par lui introduite ; Attendu que Marcelle A..

Maurice, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 23 avril 2002, qui, infirmant sur le seul appel des parties civiles l'ordonnance de non-lieu rendue par

Maurice, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 décembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel d'escroquerie aggravée

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 29 août 2000, qui l'a condamné, pour abus de confiance, à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et mise à l'épreuve

pris de la violation des articles 426-4 , 369 et 414, alinéa 1, du Code des douanes, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maurice

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2000 qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les