(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre A), au profit de M.

Michel, - LA SOCIETE PARIS CHEMICAL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 1994, qui a condamné le premier, pour infractions

PARADIS PARK et de la S. C. I.

Roquefort-la-Bedoule (Bouches-du-Rhône), 2 / La Mutuelle provençale des travailleurs non salariés, prise en la personne de son directeur, domicilié en cette qualité au siège sis immeuble Noilly Paradis

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soleil des Iles, société à responsabilité limitée, dont le siège est Château Le Paradis

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 janvier 1993, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs de faux en écriture de commerce et

Michel Monterlos, demeurant 16 bis, rue de la 9e DIC, 25260 Saint-Maurice Colombier, 32 / M.

Michel Y... a déposé, en septembre 1984, six nouvelles marques comportant le nom Y... parmi lesquelles la marque Pompes funèbres Michel Y...; que, par arrêt du 28 mars 1985, la cour d'appel lui a interdit

Michel et Gilles X..., un jugement a ordonné le partage de l'indivision existant entre M. Michel X..., Mme Claire X... et M.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 2002), que le 5 novembre 1998, les sociétés Muséum Partners LLP Delaware Etats-Unis, Muséum Partners LP Turks et Caicos, Edelman Value Partners LP Delawere

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth, Lucienne X..., divorcée Z..., domicilée actuellement Résidence Les Cascades, 1, rue du Paradis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Jean-Michel X..., ès qualités de liquidateur amiable de la société Gray automobiles auto garage X..., société anonyme, dont le siège est à Gray (Haute-Saône), avenue du Général de Gaulle, demeurant à Fresnes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 2003), que M.

Michel Y..., demeurant Gérifondière, Vinay (Isère), 6°) M.

Michel X..., demeurant "Le Paradis" à Saint-Pierre de Curtille, Chindrieux (Savoie), défendeur à la cassation ; à La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Savoie, dont le siège est ...