Larbi Benaissa Rahal, 10 / Mme Martine Berner, 11 / M. Michel Berner, 12 / M. Robert Berner, 13 / Mme Renée Bruccheri, 14 / M. Bernard Caillier, 15 / M.

Par suite, Michel X... n'est pas recevable à former une telle demande en agissant uniquement à l'encontre de Marianne Y... sans mise en cause de Michel Y... ; que les demandes relatives à la donation déguisée

Michel X..., - Mme Michèle Y..., - Mme E...

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M. Deville, conseiller doyen, M.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1992 par le tribunal d'instance de Guéret, au profit : 1°/ de M.

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Michel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir jugé recevable la demande de Mme Marianne X... tendant au paiement d'une pension alimentaire ; AUX MOTIFS QUE Michel

Michel Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Micheline X... Z..., demeurant ..., 3°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme QUETU MARIEN, ayant siège social à Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais), rue des Alliés,

Michel Y..., ayant demeuré 21, Enco de Botte, Les Trois Lucs, 13012 Marseille, aux droits de qui viennent ses héritiers : - M.

Michel B..., demeurant Hameau des Minières à Damville (Eure), 128/ de Mme Jocelyne B..., épouse C..., demeurant Hameau de Créton à Buis-sur-Damville (Eure), pris tous quatre en leur qualité d'héritiers

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Luc Marion, demeurant 7, rue André Michel, à Montpellier (Hérault), pris en sa qualité de la liquidation des biens de la société S. de Sorro, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 30 avril 1988, Michelle Z..., épouse Y..., a donné naissance à une fille, prénommée Marianne, qui a été déclarée

Michel X..., 2°/ Mme Marie-Josèphe Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mai 2017 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige les opposant

Michel C..., demeurant ..., appartement 97, 02400 Château-Thierry, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, conseillers, MM.

Didier Z..., 3 / Mme Michèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 4 / Mme Chantal X..., épouse D..., 5 / M.