le treize juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GUNEHEC, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY

Daniel, - NICOLAS NELSON Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 21 juin 1994, qui a condamné, pour complicité et recel d'escroquerie, Daniel Z... à 6 mois d'emprisonnement

concerne l'héroïne, il l'avait achetée auprès d'un certain Daniel Z... qui se fournissait lui-même auprès d'un dénommé Stéphane qu'il décrivait comme de race noire, très bien habillé, roulant en BMW blanche

faits commis le 9 juillet 2001 à Villetaneuse, et qu'il y a lieu d'entrer en voie de condamnation ; "et aux motifs propres qu' "il convient de rappeler que, le 9 septembre 2001, vers 16 heures 25, Nicole

nom collectif Claude Trouche et Daniel Boscq et Cie, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Z..., Thérèse, Blanche

..., 3°/ de la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), 4°/ de la société à responsabilité limitée Taoc frères, dont le siège est 2, Rampe Saint-Nicolas

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilles Z..., demeurant à Gonnehem, Chocques (Pas-de-Calais), "La Blanche Croix", rue de Béthune,

adversaire ait reçu aucune blessure, et qu'ils nient sans preuve contraire même réduite, les dires des membres de la belle-famille du blessé, et de celui-ci, concernant le port, par eux, de coups d'armes blanches

des mineurs de la cour d'appel de Rennes sont régulièrement versées aux débats ; qu'il n'est pas sans intérêt d'observer à cet égard que Stéphane B... a présenté, à la suite de l'agression par arme blanche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 99-15.548 formé par Mme Nicole Z... épouse B..., demeurant ..., en cassation

qu'aux termes de l'arrêt rendu le 6 avril 2005, la chambre criminelle de la Cour de cassation a tout d'abord rejeté les pourvois de Virginie B..., épouse C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F..., Nicole

... (9ème), 2°) de Monsieur Z..., ès qualités, demeurant ..., à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 3°) de Monsieur Georges C..., demeurant ..., à La Baule (Loire-Atlantique), 4°) de Madame Blanche

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JM, société civile immobilière, dont le siège est Centre commercial Saint-Nicolas-lès-Arras

Armand C..., demeurant à Paris (16e), ..., 2 / de Mme Nicole A..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), chemin des Ames du Purgatoire, Le Hameau de la Palmeraie, bâtiment K, 3e étage, 3 / de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Etablissements de CURE DU BEARN, dont le siège est Le Blanca

le quatre septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle Michel et Chistophe NICOLAY

(Finistère), 6°/ de la société à responsabilité limitée Taoc Frères, entreprise de peinture et de vitrerie, dont le siège social est 2, rampe Saint-Nicolas à Morlaix (Finistère), 7°/ de la société

retenu par l'arrêt mentionne : "j'ai vu arriveren sens inverse une motocyclette qui roulait à grande vitesse... au même moment, j'ai remarqué la présence d'un véhicule Ford Sierra break de couleur blanche

Trassivoulos A..., demeurant Escale, rue de la Croix Blanche, BP 65 à Dax (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de M.

Nicol XR..., demeurant ... à Batz-sur-Mer (Loire-atlantique), 17°/ de M. DY... Michel, demeurant ... (Loire-atlantique), 18°/ de M. AP...