ne peut s'agir d'un chemin d'exploitation ; qu'enfin, la note technique de M.

Choppin Haudry de Janvry, conseiller référendaire rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, Favard, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M.

Les Oliviers, 3°/ de M. Jacques F..., 4°/ de Mme Huguette X..., épouse F..., demeurant ensemble ... Les Oliviers, 5°/ de M.

Var), en cassation d'une décision rendue le 28 mai 1990 par la Commission nationale technique, au profit de la Caisse d'allocations familiales du Var, dont le siège est à Toulon (Var), rue Emile Ollivier

Z... et de la SCI Les Oliviers, les conclusions de M.

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 9 janvier 1997, qui a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de l'association SOS RACISME et a renvoyé Olivier

Choppin Haudry de Janvry, conseiller référendaire rapporteur, MM. Favard, Gougé, conseillers, M. Martin, avocat général, M.

., demeurant ... (14ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de la société civile immobilière Nouvelle du Hameau des Oliviers

, chemin des Trompettes, propriété de Mme N...

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2003, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et

Olivier YD..., demeurant ..., 28°) M. Yves XA..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire), 29°) M. Mamoud K..., demeurant ..., 30°) M. Christian B..., demeurant ..., 31°) M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est à Toulon (Var), rue Emile Ollivier

(Var), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM), dont le siège est sis ZUP de la Rode, rue Emile Ollivier à Toulon (Var), 3°/ de la DRASS de Provence Alpes Côte d'Azur, dont le siège

Chemin, conseiller rapporteur, M. Deville, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

par les époux X...aux époux Y...et qu'il ressortait de ces actes que les parcelles vendues aux époux Y...bénéficiaient d'une servitude de passage s'exerçant sur la parcelle litigieuse en nature de chemin

Alain X..., 2°/ Mme Annick Z..., épouse Chartrain, demeurant tous deux Chemin de Tour d'Olivier, 83210 Belgentier, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (

suivant acquisition du 31 juillet 1895 qui mentionnait « une terre plantée de vignes, rosiers et oliviers avec maison confrontant M..., N...frères, un chemin sauf confronts plus exacts. » ; qu'aucune référence

, dont le siège est chemin du Clos de l'Entoures, Mas de l'Olivaie, Cabris, 06530 Peymeinade, 7°/ de M.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 31 mars 2003, qui, pour homicide involontaire, délit de fuite et vol, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont un an

Olivier E..., demeurant tous trois ...