D... , société civile immobilière, dont le siège est [...], 8°/ à la société Amo 250, société civile immobilière, dont le siège est [...], 9°/ à la société Foncière champs de l'Orme, société civile immobilière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet d'Ormane, société anonyme, dont

N..., [...] ), contre l'ordonnance rendue le 9 juin 2015 par le premier président de la cour d'appel de Paris, dans le litige l'opposant à la société Bouckaert Ormen Passemard Sportes et autres, société

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association syndicale libre (ASL) de l'ensemble immobilier "Poissonniers Ordener

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUILLET 2020 La société Domaine des Ormes

contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Camille X..., antiquaire, désirait mettre en vente un secrétaire en loupe d'orme

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Orme, ayant son siège social ...

A PAYER A LA SOCIETE GARAGE BARBES-ORDENER, LA SOMME DE 570, 54 FRANCS REPRESENTANT LE PRIX DE REPARATIONS FAITES PAR LADITE SOCIETE SUR SA VOITURE AUTOMOBILE, LE JUGEMENT ATTAQUE CONSTATE, A LA FOIS,

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 1°/ la société immobilière des Ormes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet d'Ormane, société anonyme, dont le siège est ...,

, l'inculpé était représenté par Me Hofmann, substituant Me Ordener ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, l'inculpé soutient vainement qu'une confrontation organisée par le juge d'instruction le

Michel Y..., demeurant à Coupeville (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la SCEA le Domaine des Ormes, dont le siège

retraité, demeurant Montpalach, Saint-Antonin Noble Val (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, au profit de la Clinique Saint-Orens

Michel A..., demeurant "Castille-le-Bas", commune de Saint-Orens, Pouy Petit (Gers), 2 / Mme Blanche Z...

société Seya, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Infosanté, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société Oren

Paul Y..., agissant ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Hôtel des Ormes à Epiniac (35120), domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1995 par le tribunal

annexé : Attendu qu'ayant relevé, sans dénaturer le "protocole d'accord" du 13 septembre 1991, qu'en faisant apport de son droit indivis de propriété sur l'immeuble à la société civile immobilière Les Ormes

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Hotel de l'Orme