n'établit pas que l'inspecteur aurait commis une erreur de calcul sur les distances effectivement parcourues par les salariés ayant bénéficié de l'indemnité objet du redressement, en rapportant qu'ils parcourent

compatible avec ses heures de travail, l'employeur n'ayant pas justifié comment il ne pouvait être présent à 18 heures au conseil municipal alors que la distance entre [...] et [...], de 108 km, se parcourt

chronométrage s'est effectuée à l'entrée et à la sortie des vestiaires ; qu'elle ajoute que le vestiaire est distant d'une quinzaine mètres de l'atelier, soit trente mètres aller-retour ; qu'un salarié parcourt

Malgré cela, celui-ci arrivait à 50km/h, vitesse totalement inadaptée à la situation, le temps de réaction n'étant pas suffisant pour contrôler le freinage du véhicule (à cette vitesse, on parcourt 15

chronométrage s'est effectuée à l'entrée et à la sortie des vestiaires ; qu'elle ajoute que le vestiaire est distant d'une quinzaine mètres de l'atelier, soit trente mètres aller-retour ; qu'un salarié parcourt

.-, parcourt 30, 55 mètres par seconde, ils retiennent une durée de deux secondes pour franchir cette distance en soulignant que ce temps était encore réduit dans la mesure où M.

(D 2954) croise Patricia A... à un endroit situé à 253 m de l'entrée du chemin et le suspect à 545 m de cette même entrée : il parcourt donc 300 m environ entre ses deux rencontres, en 20 secondes approximativement

Tiens c'est sympa à lui d'être venu, enfin bref il parcourt l'assistance Eh bien mon François, A... Francesco comme on se plaisait à t'appeler au bureau.

réseau des tuyauteries et dans les batteries, est corrosive car elle contient de l'oxygène et véhicule des boues ; cette eau est fournie par CLIMADEF à l'ensemble de ses abonnés, c'est la même eau qui parcourt

fonction de paramètres généraux (par exemple, pour un véhicule, sa puissance, sa marque), de paramètres individualisés (par exemple pour un véhicule, l'âge du conducteur, le nombre de kilomètres qu'il parcourt

En virage, le pont avant parcourt plus de distance que le pont arrière et, à ce titre, il aurait besoin de tourner plus vite que le pont arrière.

Les distances que vous parcourez dépassent très largement le plafond acceptable et réduisent vos chances de faire davantage de prospection terrain et de rendez-vous clients argumentés.

Le conseil constate, selon les pièces produites par l'employeur et selon le parcourt professionnel de Mr [Y], que la société SAS GALOPIN a bien respecté l'article L.6321-l du code du travail.

et 5 000 kilomètres par mois, pour une norme, dans ce type de fonction, de 1 000 kilomètres par mois ; que la partie civile, dans ses conclusions, indique toutefois que l'actuel directeur général parcourt

Pacouret PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur X... de sa demande de condamnation de son employeur à lui verser la somme de 50.000 ¿ à titre de dommages

prises courant août et septembre 2012, laissent à voir une grande proximité au sein des couples nouvellement formés et le témoignage de Madame L... affirmant que son mari profite de ses loisirs et parcourt

octobre 2012 : déplacements en Rhône Alpes, travaille chez lui, rentre tous les soirs se met une pression ++ sommeil : peu, travaille tard - visite de reprise du 23 avril 2013 après une opération : parcourt

rapide embarqué au galop sur une piste dotée d'un revêtement particulier favorisant la vitesse qui, dans l'excitation de la course, dépasse le cavalier qu'il devait rattraper et qui s'est arrêté, parcourt

dispositions ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE la société SPEIG soutient qu'elle ne met ni directement ni indirectement de véhicule à la disposition de ses salariés et qu'elle ne règle que les kilomètres qu'ils parcourent