. : incontinence de B... pour justifier le passage de la main sur le pantalon de ce handicapé), ne sauraient être admises en raison de la concordance des déclarations des victimes et du fait que selon

juin 1993, S. lui avait proposé de venir voir son nouveau téléviseur chez lui et alors qu'elle lui demandait de la raccompagner chez elle, il l'avait embrassée, poussée sur lit, lui avait enlevé le pantalon

Rabobank Nederland (société Rabobank) ; que cette société et la société Bolling Bros PTE LTD (société Bolling Bros), faisant valoir que selon ces documents il y avait eu vente du café par la société Panga

un signalement précis de l'auteur des faits : un homme européen, de corpulence forte, 1,80 m environ, cheveux bruns, portant une chemise de couleur moutarde, un gilet sans manche de cuir noir et un pantalon

, chef de service du laboratoire de police scientifique qui constatait deux entailles sur le blouson, au niveau de l'omoplate gauche ; que par ailleurs, en l'absence de déchirures du caleçon et du pantalon

, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 octobre 2002), que Florian X..., âgé de dix ans et qui séjournait chez ses grands-parents, M. et Mme Guy X..., a été brûlé par de l'essence qui a enflammé son pantalon

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Panilor, les conclusions de M.

représentation du salarié aux "produits pour enfants et juniors", "achetés et non fabriqués" par la société Jean X..., "diffusés sous la marque griffe et étiquette Jean X..." et comprenant des "robes, jupes, pantalons

X... a été engagé le 24 février 1976 par la société Oxford Falcon France, entreprise de fabrication et vente de pantalons, comme représentant multicartes, rémunéré à la commission au taux de 6 % sur les

privé sa décision de base légale, faute d'avoir caractérisé l'intention frauduleuse du prévenu ; "alors, d'autre part que, la cour d'appel, qui relève que le demandeur est sorti du magasin avec le pantalon

lui avait soulevé le pull-over et le soutien-gorge, lui avait pressé les seins à plusieurs reprises, avait pris son visage entre ses mains en tentant de l'embrasser, et avait sorti son sexe de son pantalon

son mémoire régulièrement déposé, le demandeur faisait valoir qu'il résultait des pièces de la procédure relative à l'infraction commise le 30 juillet 1993, que le vêtement placé sous scellé n° 1 (pantalon

seule raison pour laquelle elles bénéficiaient de ce classement ; qu'en énonçant qu'elles ne contestaient pas le changement d'activité de l'entreprise, qui était passée de la confection de vestes, de pantalons

L'expertise génétique a révélé au niveau de la boutonnière du pantalon de la plaignante la présence de l'ADN de M. [Z], connu sous d'autres identités proches. 5.

sexe ; que, lorsqu'elle lui tendait la main pour le saluer, il la prenait et l'appliquait sur son sexe, la braguette ouverte ou fermée ; qu'à trois ou quatre reprises, il avait sorti son sexe de son pantalon

de référence de chaque article vendu et affirmait qu'"aucune de ces trois opérations n'avaient été effectuées" ; qu'il résulte des énonciations des juges d'appel que "le fait que l'étiquette de ce pantalon

février 1996 ; que l'enfant avait varié dans la description de la tenue vestimentaire de son agresseur, en affirmant, le 12 décembre, qu'il avait une chemise à carreaux de toutes les couleurs, un pantalon

procès-verbal a constaté que dans un véhicule stationné sur la partie droite de la chaussée à hauteur du n° 5 de la rue Gaston Lespiault, se trouvaient deux individus dont l'un, le conducteur a le pantalon

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 8 octobre 1992), que la société Rivers qui commercialise des vêtements de loisirs, notamment des pantalons

conditions essentielles à son existence légale ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas davantage répondu au moyen péremptoire selon lequel l'état de la victime lors de sa découverte - torse dévêtu, pantalon