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536 résultats pour « Patricia Pijot »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02473

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Le jugement retient encore que, le 23 juillet 2018, un hélicoptère piloté par M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02483

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

I..., pilote d'hélicoptère, a été poursuivi devant le tribunal de police du chef de violation de l'arrêté préfectoral du 26 avril 2017 réglementant l'utilisation des hélisurfaces dans la presqu'île de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201176

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

X... et Y... avaient prévu de participer au volant d'un véhicule de marque Porsche, un accrochage est survenu entre ce véhicule, conduit par M. X..., et celui piloté par M.

Source officielle
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civ2

6137239bcd5801467740bf66

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

A..., ayant Mme X... comme passagère, est entrée en collision avec la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02462

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

J..., pilote d'hélicoptère, a été poursuivi devant le tribunal de police du chef de violation de l'article 8 de l'arrêté préfectoral du 26 avril 2017 réglementant l'utilisation des hélisurfaces dans la

Source officielle
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cr

6137262dcd580146774238c4

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

loué une chambre d'hôtel à Nice sous le faux nom de Roger Z..., circulait à bord d'un véhicule immatriculé en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots

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cr

61372655cd58014677424bd5

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Douanes, avertis d'un projet de transport de stupéfiants par voie aérienne entre la France et le Royaume Uni, ont assisté à l'atterrissage sur l'aéroport d'Abbeville d'un avion de tourisme dont le pilote

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01076

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

I..., dirigeant de la société Flowair Aviation, qui avait adopté un parti pris en faveur du pilote face aux remarques qui lui avaient été présentées par des pilotes de la compagnie lui faisant part de

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cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

I... et il les a organisés avec les pilotes et avec M. I..., mais aussi, donc, avec la participation du client ; que M. Z... dénonce à présent les mensonges selon lui éhontés du même M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202003

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

, pour l'appareil précité ; que le 5 octobre 2010, l'un des pilotes, M.

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cr

61372651cd58014677424a24

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Cave vinicole d'Ingersheim, société coopérative agricole, a, en violation de la réglementation applicable aux vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace pinot

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soc

6137232dcd58014677406749

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

compagnie Nationale Air France, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1997 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, au profit : 1 / du syndicat National des Pilotes

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cr

613725f2cd58014677421c0d

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

.., lequel ultérieurement aurait ouvert la route à ses amis en rentrant vers Marseille ; "alors, d'une part, qu'il résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation que seules trois personnes ayant participé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Z... avait travaillé, à 12 km du lieu des faits, et qu'il connaît bien ; que la participation de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01613

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le 1er juillet 2018, trois personnes armées se sont emparées d'un hélicoptère dont le pilote a été contraint de se poser dans la cour intérieure du centre pénitentiaire de [Localité 1], et ont fait évader

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soc

61372342cd58014677407796

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

inopérant, privant sa décision de base légale au regard de l'article L. 133-2 du Code du travail ; alors, de quatrième part, qu'en retenant, pour caractériser sa représentativité, que le SNPNAC avait participé

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soc

613721aecd580146773f5fe5

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

services, s'est rapprochée de deux autres sociétés françaises, avec lesquelles, le 1er fevrier 1983, elle a signé un accord de groupement d'entreprises, dans lequel la société DMR était désignée comme pilote

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200976

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Grignon B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 13 juillet 2010, la moto pilotée par Mme Y... sur un circuit fermé, lors d'une

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00022

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

", sans confirmation des deux pilotes,- il devait charger le PNF (pilot not flying), en l'occurrence M.

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cr

6137269acd58014677426f21

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

quartier ; que deux témoins, désirant garder l'anonymat ont, en ce qui concerne le premier témoin, déclaré avoir vu Mickaël X... mettre le feu à l'aide d'un cocktail molotov, le véhicule Peugeot 205 étant piloté

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