relevés par Richard X... contenaient 30,100 Kg de perches et 5 Kg de gardons ; que le rapport entre la quantité de gardons et de perches pris dans les filets de Richard X... établit que celui-ci ne pêchait

cette limitation ; que la limite de salure des eaux vis à vis la rue du Palais de Justice permet d'établir la délimitation du domaine publie maritime et l'infraction commise par Philippe X..., qui, en pêchant

interrogatoires d'explications plausibles à ces constatations ; que les renseignements recueillis sur lui font apparaître qu'il avait un comportement sexuel erratique lié à des besoins sexuels importants, des penchants

concluait à une altération du discernement avec un pronostic réservé quant à son évolution, que la seconde expertise "mettait en évidence une personnalité déséquilibrée, impulsive et instable avec des penchants

selon laquelle Michel X... avait consommé des stupéfiants ; que la défense produit de nombreuses interviews de Michel X..., antérieurs à l'article incriminé, dans lesquelles l'artiste évoque son penchant

, où le poisson est commercialisé ou consommé ; que, tel n'est pas le cas en l'espèce, puisque l'opération montée par les gardes du Conseil supérieur de la pêche visait à constater que Francis Y... pêchait

les autres adolescents entendus décrivent ses agissements douteux en Bretagne tandis que chacun s'accorde pour rapporter son tourisme sexuel régulier en Thaïlande ; que lui-même ne conteste pas ses penchants

indemnisable par l'assureur ; qu'en l'espèce, l'expert avait conclu que « l'intervention d'un maître d'œuvre définissant le cahier des charges et la surveillance de chantier paraît incontournable, l'expert penchant

une demande de renouvellement a été faite, le terme d'usage qui suit cette demande ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 2003), que, par acte du 31 octobre 1995, la société Pecha

celui-ci et débouter les parties civiles, la cour d'appel retient que la victime avait la possibilité de laver la vitre, sans monter sur le rebord de la fenêtre, en se plaçant le dos au vide et en se penchant

Y..., le 13 janvier 1997, qu'elle a pu procéder à cette soustraction frauduleuse en se penchant au guichet où étaient entreposés les gants ; "alors qu' une décision de condamnation doit, à peine de

travailleurs, et de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire supérieure à 3 mois ; "aux motifs "qu'il n'est pas contesté que Z... est tombé du troisième étage en se penchant

Y... soutient vainement que les dispositions françaises, relatives à l'emploi de ressortissants européens sur les navires battant pavillon français et pêchant dans le domaine maritime français sont contraires

aide-maternelle, ont toutes deux déclaré avoir été surprises par l'attitude du prévenu qui, assis sur une table dans la salle de classe dont les rideaux avaient été tirés, tenait Lucie blottie contre lui en se penchant

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE PECHARD AVAIT ORGANISE UNE PARTIE DE CHASSE AU GROS GIBIER

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE PECHARD AVAIT ORGANISE UNE PARTIE DE CHASSE AU GROS GIBIER ; QU'APRES

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE PECHARD AVAIT ORGANISE UNE PARTIE DE CHASSE AU GROS GIBIER ; QU'APRES

compris des témoignages recueillis par les enquêteurs (et résumés par le jugement déféré pages 4 et 5), il résulte que Thierry D... a interrompu sa montée à hauteur du Lac de l'Ouillette (sur lequel pêchait